Besancon. Conseil général

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	14 medias	Extrait des délibérations du conseil général de la commune de Besançon. Procès-verbal de la confédération faite à Besançon, au Champ de Mars, le 14 juillet 1790	Cote 241039	Date [1790?]	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Livres de Franche-Comté Extrait des délibérations du conseil général de la...

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Extrait des délibérations du conseil général de la commune de Besançon. Procès-verbal de la confédération faite à Besançon, au Champ de Mars, le 14 juillet 1790