Besancon. Conseil général

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Extrait des délibérations du conseil général de la commune de Besançon. Procès-verbal de la confédération faite à Besançon, au Champ de Mars, le 14 juillet 1790

Auteur

Besancon. Conseil général

Date

[1790?]

Cote

241039
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Extrait des délibérations du conseil général de la...

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Extrait des délibérations du conseil général de la commune de Besançon. Procès-verbal de la confédération faite à Besançon, au Champ de Mars, le 14 juillet 1790

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté