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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).
Cote
462W13
 Date
1983
 Lieu
Bregille (ruelle des Monts de), Brème (chemin de la), Merles (chemin des)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

  • DOMANIALITE
  • Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine...
Résultat n°2

Construction d'HLM à Clairs Soleils. Construction d'une voie entre la rue de Chalezeule et le chemin des Vareilles Dessous 1ère tranche (1963-1964) et 2ème tranche (1963-1965) : dossiers de marché (1963-1965). Levé de plans : correspondances notamment relatives aux expropriations, notes, plans (1961). 98 rue de Chalezeule, acquisition de la propriété SIRCOULON : correspondances, extraits des délibérations du Conseil municipal (1959-1960) Rues de Chalezeule et du Bois Saint-Paul, élargissement : pièces de marché, correspondance (1969-1971) Rue de Chalezeule, élargissement entre le chemin de la Brême et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, correspondances (1966-1967) ; élargissement au droit de la SCI " les hauts de Beauregard ", entre l'entrée du cimetière et le passage à niveau : dossier de marché (1970-1971) ; élargissement et transformation de l'équipement du passage à niveau : dossier de marché, correspondance (1973-1976).
Cote
354W99
 Date
1959-1976
 Lieu
SIRCOULON (château de), Bois Saint Paul (chemin du), Brème (chemin de la), Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

  • Construction d'HLM à Clairs Soleils. Construction d'une...
Résultat n°3

Relevé topographique, planche n° 54 - 56 , chantier n° 252 , Rue de Chalezeule - Chemin de la Brème , section - : plan au 1/200ème, levé en MAI.85 , reporté en MAI.85
Cote
377W708
 Date
1985
 Lieu
Brème (chemin de la), Chalezeule (rue de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

  • Relevé topographique, planche n° 54 - 56 , chantier...
Résultat n°4

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bouchot (square) à Briot (rue)
Cote
250W8
 Date
1951-1981
 Lieu
BOUCHOT (square), Bouclans (Commune de), BOUDOT, Léon (rue), Bougney (rue du), Bouloie (voies des Cités de la), BOURGEOIS, Léon (rue), Bourgogne (avenue de), Bousserotte (chemin de la), Brabant (rue de), BRANLY, Edouard (rue), Brème (chemin de la), BRETON, Luc (rue), BRIOT, Pierre-Joseph (rue)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...