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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).

    Date

    1983

    Cote

    462W13

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Construction d'HLM à Clairs Soleils. Construction d'une voie entre la rue de Chalezeule et le chemin des Vareilles Dessous 1ère tranche (1963-1964) et 2ème tranche (1963-1965) : dossiers de marché (1963-1965). Levé de plans : correspondances notamment relatives aux expropriations, notes, plans (1961). 98 rue de Chalezeule, acquisition de la propriété SIRCOULON : correspondances, extraits des délibérations du Conseil municipal (1959-1960) Rues de Chalezeule et du Bois Saint-Paul, élargissement : pièces de marché, correspondance (1969-1971) Rue de Chalezeule, élargissement entre le chemin de la Brême et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, correspondances (1966-1967) ; élargissement au droit de la SCI " les hauts de Beauregard ", entre l'entrée du cimetière et le passage à niveau : dossier de marché (1970-1971) ; élargissement et transformation de l'équipement du passage à niveau : dossier de marché, correspondance (1973-1976).

    Date

    1959-1976

    Cote

    354W99

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Construction d'HLM à Clairs Soleils. Construction d'une...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    Relevé topographique, planche n° 54 - 56 , chantier n° 252 , Rue de Chalezeule - Chemin de la Brème , section - : plan au 1/200ème, levé en MAI.85 , reporté en MAI.85

    Date

    1985

    Cote

    377W708

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 54 - 56 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bouchot (square) à Briot (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W8

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE