Bregille, Les Monts de (lieu-dit)

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Opération d'aménagement des monts de Bregille : dossier de concertation préalable, délibérations du conseil municipal.	Cote 659W276	Date 2000	Lieu Bregille, Les Monts de (lieu-dit)	Type de document -
		Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes... II. Programme d'urbanisme 3, Opération d'aménagement Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles Opération d'aménagement des monts de Bregille : dossier...

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Opération d'aménagement des monts de Bregille : dossier de concertation préalable, délibérations du conseil municipal.

Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...