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  1. Résultat n°1

    Opération d'aménagement des monts de Bregille : dossier de concertation préalable, délibérations du conseil municipal.

    Date

    2000

    Cote

    659W276

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles
    • Opération d'aménagement des monts de Bregille : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT