Opération d'aménagement des monts de Bregille : dossier de concertation préalable, délibérations du conseil municipal.
Date
2000
Cote
659W276
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Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles
- Opération d'aménagement des monts de Bregille : dossier...
Producteur :
DIRECTION URBANISME ET HABITAT