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1

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

Date

1970-1981

Cote

355W95

2
Avenue Carnot, rue de la Mouillère et fort de Bregille.

2 medias

Avenue Carnot, rue de la Mouillère et fort de Bregille.

Date

vendredi 12 mars 1926

Cote

60Z68

3

Travaux de restructuration et de mise en conformité (marché n°96-123) : dossiers de marchés, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, plans, correspondance.

Date

1996-1998

Cote

785W155

4

Forêt de Chailluz, deuxième tranche de travaux, équipement et aménagement pour la récréation : schéma général d'aménagement (1976), dossier de demande de subvention (1976), éléments d'appréciation pour la mise au point d'une troisième tranche de travaux (1976), correspondance (1976-1977) ; nouvelle délimitation de la réserve de chasse : plans, correspondance (1972) ; aménagement pour les loisirs et la production : plans, notices de présentation, correspondance (1972) ; traversée de l'autoroute A36 : correspondance, plans, pièces de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, comptes rendus des réunions (1973-1974) ; aménagement : comptes-rendus de réunion (1971-1975) ; financement des travaux d'entretien : correspondance et délibérations du conseil municipal (1974) ; projet d'aménagement des forêts de Chailluz et Rosemont : notice de présentation (1971) ; aménagement pour les loisirs : schéma général de la première tranche de travaux : plans, délibérations du conseil municipal, programme des travaux (1971) Forêt communale de Besançon, aménagement pour les loisirs : avant-projet, délibération du conseil municipal (1968) Forêt de Chailluz, aménagement : convention ville / ONF du 29 mai 1972 pour la mise en œuvre du projet d'aménagement pour la récréation de la forêt communale ; association Bisontine pour la protection de la nature et de la vie : correspondance (1972) ; interdiction partielle de chasser : arrêté du 23 mars 1972 Chemin de Rosemont (Planoise), projet d'aménagement : notice de présentation (1965) Fort de Planoise, utilisation : rapport (1971) Plans d'aménagement du bois de Planoise, des anciennes fortifications de Planoise, du bois de Rosemont, du fort de Chaudanne, du bois et du fort de Bregille (sans date) Forêts de Besançon, aménagement : correspondance (1969-1973)

Date

1968-1977

Cote

46W54

5

Fort de Bregille, création d'un chenil (de 8 paddock), près de la fourrière du Fort de Bregille : plans, correspondance (1985)

Date

1985

Cote

655W85

6
Quartier Bregille - Fort de Bregille, cour du fort avec vue sur l'ancien manège.

1 media

Quartier Bregille - Fort de Bregille, cour du fort avec vue sur l'ancien manège.

Date

1980-2000

Cote

6Fi58

7

Réfection de la couverture de la salle des manèges (marchés n°99-66 et 99-221) : dossiers de marchés, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats d'acompte, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

Date

1999-2000

Cote

785W156

8

Fort de Bregille, aménagement d'un "lieu de bruit", 99 chemin du fort de Bregille : dossier de marché (1984-1985).

Date

1981-1985

Cote

655W84

9

Construction de sanitaires (marché n°81-43) : dossier de marché (1981, 1983) ; réaménagement des locaux (marché n°90-174) : dossier de marché, décomptes généraux et définitifs, certificats d'acomptes, procès-verbaux de réception des travaux (1990-1992) ; restructuration et mise en conformité (marché n°96-123) : comptes rendus de réunions de chantier, dossier de marché (1996).

Date

1981-1996

Cote

785W154

10

Fort de Bregille, centre aéré, garderie d'enfants, appartement du concierge, aménagements : marché de travaux, plans

Date

1966

Cote

345W6

11
Quartier des Chaprais - Gare de la MouillèreM. Tupin

7 medias

Quartier des Chaprais - Gare de la MouillèreM. Tupin

Date

1900-2000

Cote

6Fi247