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  1. Résultat n°1

    Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).

    Date

    1983

    Cote

    462W13

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Ruelle des Monts de Bregille, désaffectation partielle et déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne le chemin dit "des Merles").

    Date

    1970

    Cote

    462W12

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Ruelle des Monts de Bregille, désaffectation partielle...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES