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  1. Résultat n°1

    Projet de ZAC "Brulard-Rosemont". - Lancement de la concertation préalable : extrait de délibération (1993).

    Date

    1993

    Cote

    456W480

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Projet de ZAC "Brulard-Rosemont". - Lancement de la...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  2. Résultat n°2

    ZAC de Rosemont - Brulard : registre d'enquête publique (1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    456W472

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • ZAC de Rosemont - Brulard : registre d'enquête publique...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT