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Instruction du Directoire du département du Doubs, relative à la circulation des grains dans l'étendue des trois lieues frontières [fait à Besançon, le 25 octobre 1790]

3 medias

Instruction du Directoire du département du Doubs, relative à la circulation des grains dans l'étendue des trois lieues frontières [fait à Besançon, le 25 octobre 1790]
Cote
BR.273.28, 241041
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Instruction du Directoire du département du Doubs,...