257 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan cadastral, section BW, feuilles à jour pour 1980 et 1991

Date

1980-1991

Cote

320W36

Résultat n°2

Plan cadastral, section RW, feuille à jour pour 1999

Date

1999

Cote

320W186

Résultat n°3

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1975, troisième volume.

Date

1975

Cote

83W7

Résultat n°4

Plan cadastral, section IM, feuilles à jour pour 1982 et 1992

Date

1982-1992

Cote

320W108

Résultat n°5

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1977, 451 à 629.

Date

1977

Cote

83W12

Résultat n°6

Registre des états de section des propriétés non bâties de la commune de Besançon, section KL à RT.

Date

1974

Cote

83W4

Résultat n°7

Plan cadastral, section CY, feuilles à jour pour 1980 et 1991

Date

1980-1991

Cote

320W57

Résultat n°8

Plan cadastral, section KW, feuilles à jour pour 1980 et 1982

Date

1980-1982

Cote

320W129

Résultat n°9

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1977, A1 à A473, B10 à B598.

Date

1977

Cote

83W14

Résultat n°10

Plan cadastral, section DP, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1991

Date

1974-1991

Cote

320W66

Résultat n°11

Plan cadastral, section AW, feuilles à jour pour 1980 et 1982

Date

1980-1982

Cote

320W17

Résultat n°12

Plan cadastral, section AT, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982

Date

1974-1982

Cote

320W15

Résultat n°13

Plan cadastral, section AX, feuilles à jour pour 1980 et 1991

Date

1980-1991

Cote

320W18

Résultat n°14

Plan cadastral, section EO, feuilles à jour pour 1980 et en 1999

Date

1980-1999

Cote

320W81

Résultat n°15

Plan cadastral, section OZ, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1982

Date

1974-1982

Cote

320W174

Résultat n°16

Plan cadastral, section DO, feuilles à jour pour 1980 et 1991

Date

1980-1991

Cote

320W65

Résultat n°17

Plan cadastral, section CN, feuilles à jour pour 1980 et 1991

Date

1980-1991

Cote

320W47

Résultat n°18

Plan cadastral, section IK, feuilles à jour pour 1982 et 1991

Date

1982-1991

Cote

320W106

Résultat n°19

Plan cadastral, section LY, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982

Date

1974-1982

Cote

320W143

Résultat n°20

Plan cadastral, section OV, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1982

Date

1974-1982

Cote

320W170