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257 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Plan cadastral, section BW, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W36
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section BW, feuilles à jour pour 1980...
2

Plan cadastral, section RW, feuille à jour pour 1999
Cote
320W186
 Date
1999
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section RW, feuille à jour pour 1999
3

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1975, troisième volume.
Cote
83W7
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
4

Plan cadastral, section IM, feuilles à jour pour 1982 et 1992
Cote
320W108
 Date
1982-1992
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section IM, feuilles à jour pour 1982...
5

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1977, 451 à 629.
Cote
83W12
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
6

Registre des états de section des propriétés non bâties de la commune de Besançon, section KL à RT.
Cote
83W4
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Registre des états de section des propriétés non bâties...
7

Plan cadastral, section CY, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W57
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section CY, feuilles à jour pour 1980...
8

Plan cadastral, section KW, feuilles à jour pour 1980 et 1982
Cote
320W129
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section KW, feuilles à jour pour 1980...
9

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1977, A1 à A473, B10 à B598.
Cote
83W14
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
10

Plan cadastral, section DP, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1991
Cote
320W66
 Date
1974-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section DP, feuille renouvelée en 1974,...
11

Plan cadastral, section AW, feuilles à jour pour 1980 et 1982
Cote
320W17
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section AW, feuilles à jour pour 1980...
12

Plan cadastral, section AT, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982
Cote
320W15
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section AT, feuille renouvelée en 1974,...
13

Plan cadastral, section AX, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W18
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section AX, feuilles à jour pour 1980...
14

Plan cadastral, section EO, feuilles à jour pour 1980 et en 1999
Cote
320W81
 Date
1980-1999
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section EO, feuilles à jour pour 1980...
15

Plan cadastral, section OZ, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1982
Cote
320W174
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section OZ, feuille renouvelée en 1974,...
16

Plan cadastral, section DO, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W65
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section DO, feuilles à jour pour 1980...
17

Plan cadastral, section CN, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W47
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section CN, feuilles à jour pour 1980...
18

Plan cadastral, section IK, feuilles à jour pour 1982 et 1991
Cote
320W106
 Date
1982-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section IK, feuilles à jour pour 1982...
19

Plan cadastral, section LY, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982
Cote
320W143
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section LY, feuille renouvelée en 1974,...
20

Plan cadastral, section OV, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1982
Cote
320W170
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section OV, feuille renouvelée en 1974,...
21

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1977, B1580 à B3000.
Cote
83W16
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
22

Plan cadastral, section KV, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982
Cote
320W128
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section KV, feuille renouvelée en 1974,...
23

Plan cadastral, section LZ, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982
Cote
320W144
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section LZ, feuille renouvelée en 1974,...
24

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1977, C951 à C2288.
Cote
83W18
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
25

Plan cadastral, section BO, feuilles à jour pour 1980 et 1990
Cote
320W30
 Date
1980-1990
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section BO, feuilles à jour pour 1980...
26

Plan cadastral, section NT, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1992
Cote
320W160
 Date
1980-1992
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section NT, feuille renouvelée en 1974,...
27

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1977, R654 à R1345, S1 à S941.
Cote
83W27
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
28

Plan cadastral, section HZ, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1991
Cote
320W105
 Date
1974-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section HZ, feuille renouvelée en 1974,...
29

Plan cadastral, section OX, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1982
Cote
320W172
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section OX, feuille renouvelée en 1974,...
30

Plan cadastral, section MW, feuilles à jour pour 1980 et 1982
Cote
320W152
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section MW, feuilles à jour pour 1980...
31

Plan cadastral, section HW, feuilles à jour pour 1980 et 1990
Cote
320W102
 Date
1980-1990
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section HW, feuilles à jour pour 1980...
32

Plan cadastral, section HK, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1991
Cote
320W92
 Date
1974-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section HK, feuille renouvelée en 1974,...
33

Plan cadastral, section LV, feuilles à jour pour 1980 et 1982
Cote
320W140
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section LV, feuilles à jour pour 1980...
34

Plan cadastral, section RX, feuille à jour pour 1999
Cote
320W187
 Date
1999
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section RX, feuille à jour pour 1999
35

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1979, M1005 à MFin, N, O, P4 à P500.
Cote
83W55
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
36

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1979, T303 à TFin, V, W, X, Y, Z.
Cote
83W58
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
37

Plan cadastral, section AL, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W8
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section AL, feuilles à jour pour 1980...
38

Plan cadastral, section LO, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982
Cote
320W135
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section LO, feuille renouvelée en 1974,...
39

Plan cadastral, section IR, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982
Cote
320W112
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section IR, feuille renouvelée en 1974,...
40

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1979, C2200 à C Fin, D1 à D1800.
Cote
83W51
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
41

Plan cadastral, section RZ, feuille à jour pour 1999
Cote
320W189
 Date
1999
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section RZ, feuille à jour pour 1999
42

Plan cadastral, section AE, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W4
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section AE, feuilles à jour pour 1980...
43

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1977, L710 à L1292, M2 à M1093.
Cote
83W23
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
44

Plan cadastral, section NS, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982
Cote
320W159
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section NS, feuille renouvelée en 1974,...
45

Plan cadastral, section AD, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1991
Cote
320W3
 Date
1974-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section AD, feuille renouvelée en 1974,...
46

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1977, E1 à E161, F2 à F866, G9 à G295.
Cote
83W20
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
47

Plan cadastral, section NY, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1982
Cote
320W164
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section NY, feuille renouvelée en 1974,...
48

Plan cadastral, section DZ, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W74
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section DZ, feuilles à jour pour 1980...
49

Plan cadastral, section NR, feuilles à jour pour 1982 et 1991
Cote
320W158
 Date
1982-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section NR, feuilles à jour pour 1982...
50

Plan cadastral, section IV, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982
Cote
320W115
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section IV, feuille renouvelée en 1974,...
51

Plan cadastral, section PW, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1982
Cote
320W179
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section PW, feuille renouvelée en 1974,...
52

Plan cadastral, section DM, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1991
Cote
320W63
 Date
1974-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section DM, feuille renouvelée en 1974,...
53

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1977, 251 à 451.
Cote
83W11
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
54

Plan cadastral, section IS, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982
Cote
320W113
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section IS, feuille renouvelée en 1974,...
55

Plan cadastral, section CX, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W55
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section CX, feuilles à jour pour 1980...
56

Plan cadastral, section HN, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1991
Cote
320W95
 Date
1974-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section HN, feuille renouvelée en 1974,...
57

Plan cadastral, section A0, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982
Cote
320W11
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section A0, feuille renouvelée en 1974,...
58

Plan cadastral, section EV, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W86
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section EV, feuilles à jour pour 1980...
59

Plan cadastral, section BE, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982
Cote
320W23
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section BE, feuille renouvelée en 1974,...
60

Plan cadastral, section HX, feuilles à jour pour 1982 et 1991
Cote
320W103
 Date
1982-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section HX, feuilles à jour pour 1982...
61

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1978, R800 à S475.
Cote
83W42
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
62

Plan cadastral, section BV, feuilles à jour pour 1980 et 1990
Cote
320W35
 Date
1980-1990
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section BV, feuilles à jour pour 1980...
63

Plan cadastral, section OY, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1982
Cote
320W173
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section OY, feuille renouvelée en 1974,...
64

Plan cadastral, section EH, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W75
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section EH, feuilles à jour pour 1980...
65

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1978, B1713 à B3518.
Cote
83W34
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
66

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1979, +367 à +891.
Cote
83W46
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
67

Plan cadastral, section PX, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1991
Cote
320W180
 Date
1974-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section PX, feuille renouvelée en 1974,...
68

Plan cadastral, section LT, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982
Cote
320W139
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section LT, feuille renouvelée en 1974,...
69

Plan cadastral, section CV, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W53
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section CV, feuilles à jour pour 1980...
70

Plan cadastral, section RS, feuille renouvelée en 1974, mise à jour en 1992
Cote
320W183
 Date
1974-1992
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section RS, feuille renouvelée en 1974,...
71

Plan cadastral, section KO, feuille renouvelée en 1974, mise à jour 1982
Cote
320W123
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section KO, feuille renouvelée en 1974,...
72

Plan cadastral, section HV, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W101
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section HV, feuilles à jour pour 1980...
73

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1979, R10111 à RFin, S, T1 à T300.
Cote
83W57
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
74

Plan cadastral, section BS, feuilles à jour pour 1980 et 1990
Cote
320W33
 Date
1980-1990
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section BS, feuilles à jour pour 1980...
75

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties de la commune de Besançon, folios supprimés ou échangées 1977, P3 à P998.
Cote
83W25
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
76

Plan cadastral, section BI, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W25
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section BI, feuilles à jour pour 1980...
77

Plan cadastral, section BH, feuilles à jour pour 1980 et 1990
Cote
320W24
 Date
1980-1990
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section BH, feuilles à jour pour 1980...
78

Plan cadastral, section HY, feuilles à jour pour 1982 et 1991
Cote
320W104
 Date
1982-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section HY, feuilles à jour pour 1982...
79

Plan cadastral, section AY, feuilles à jour pour 1980 et 1991
Cote
320W19
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section AY, feuilles à jour pour 1980...
80

Plan cadastral, section IL, feuilles à jour pour 1982 et 1992
Cote
320W107
 Date
1982-1992
 Lieu - Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : 320W

  • Plan cadastral, section IL, feuilles à jour pour 1982...