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Résultat n°1

Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier 1711-1720

Date

1711-1720

Cote

HH12

Résultat n°2
Population - Dénombrement de 1846 : 1°, 2°, 4°, 5°, 6° et 7° sections

633 medias

Population - Dénombrement de 1846 : 1°, 2°, 4°, 5°, 6° et 7° sections

Date

1846

Cote

1F8

Résultat n°3

Population. Statistique. Mouvement des naissances, mariages décès, de vendémiaire an X (septembre 1801) à fructidor an XIII (septembre 1805)

Date

1801-1805

Cote

1F66

Résultat n°4
Population - Dénombrement de 1851 : 5°, 6°, 7° et 8° sections. + Recensement de 1853 (incomplet) : Sections 1 à 8 (avec listes des indigents pour les sections 6 et 7)

1 039 medias

Population - Dénombrement de 1851 : 5°, 6°, 7° et 8° sections. + Recensement de 1853 (incomplet) : Sections 1 à 8 (avec listes des indigents pour les sections 6 et 7)

Date

1851-1853

Cote

1F11

Résultat n°5

Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement et perception de droits ; feuillet volants, du germinal an XII (28 décembre 1809) et un cahier, du 2 janvier 1810 au 27 août 1831

Date

1810-1831

Cote

2D370, D2,239 (ancienne cote)

Résultat n°6

Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier 1760-1777

Date

1760-1777

Cote

HH15

Résultat n°7

Logements d'officiers Comptes des frais supportés par la ville et par les citoyens pour loger les officiers de séjour ou de passage à Besançon (17 cahiers)

Date

1682-1789

Cote

EE21

Résultat n°8

Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier 1631-1650 (manquent 1631, 1633, 1635, 1637, 1638, 1640, 1641, 1646, 1650)

Date

1631-1650

Cote

HH7

Résultat n°9

Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 8 janvier 1856 au 30 juin 1858

Date

1856-1858

Cote

2D372, D2,241 (ancienne cote)

Résultat n°10

1883-1893

Date

1883-1893

Cote

1H308

Résultat n°11
Population - Dénombrement de 1861 : 5°, 6°, 7° ( manquent 1ere, 2°, 3°, 4° et 8° sections) À noter : pour les 1ere et 6e sections, voir également 1F13 note 2/

500 medias

Population - Dénombrement de 1861 : 5°, 6°, 7° ( manquent 1ere, 2°, 3°, 4° et 8° sections) À noter : pour les 1ere et 6e sections, voir également 1F13 note 2/

Date

1861

Cote

1F14

Résultat n°12

Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 30 juin 1858 au 26 décembre 1861

Date

1858-1861

Cote

2D373, D2,242 (ancienne cote)

Résultat n°13

- Rôles des prestations de serment de fidélité à l'empereur et à la ville exigé par la municipalité de tous les habitants de Besançon en 1477 et 1519

Date

1477-1519

Cote

AA9

Résultat n°14

Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier 1606-1630 (manquent 1606 à 1609, 1612, 1615, 1617, 1619, 1621, 1623 , 1624, 1626, 1629 à 1630)

Date

1606-1630

Cote

HH6

Résultat n°15

Monnaie de Besançon Comptes annuels rendus à la municipalité par le maître de l'hôtel des monnaies (1591-1615 manquent 1593, 1603 à 1606, 1610 à 1613)

Date

1591-1615

Cote

HH42

Résultat n°16
Population - Dénombrement de 1856 : 5°, 6°, 7° et 8° sections. A noter : 1/ Attention : une partie de la 7e section a été relevée à la fin du cahier de la 8e section. 2/ Un registre, concernant la 6e section, complète le document "officiel" en apportant des informations complémentaires, notamment nom du propriétaire de l'immeuble, disposition des habitants dans l'immeuble, date et lieu de naissance des habitants, leur date d'arrivée à Besançon, leur précédente adresse, nombre de pièces et loyer du logement, confession religieuse (C pour catholique, P pour protestant). À la fin du volume se trouve un deuxième cahier intitulé "6e et 1ère sections - Notes prises pour le recensement général de 1861", où sont indiquées une partie des rubriques ci-dessus, mais lacunaires (ne prend pas en compte la totalité des personnes recensées dans les registres de 1861, cote 1F14).

828 medias

Population - Dénombrement de 1856 : 5°, 6°, 7° et 8° sections. A noter : 1/ Attention : une partie de la 7e section a été relevée à la fin du cahier de la 8e section. 2/ Un registre, concernant la 6e section, complète le document "officiel" en apportant des informations complémentaires, notamment nom du propriétaire de l'immeuble, disposition des habitants dans l'immeuble, date et lieu de naissance des habitants, leur date d'arrivée à Besançon, leur précédente adresse, nombre de pièces et loyer du logement, confession religieuse (C pour catholique, P pour protestant). À la fin du volume se trouve un deuxième cahier intitulé "6e et 1ère sections - Notes prises pour le recensement général de 1861", où sont indiquées une partie des rubriques ci-dessus, mais lacunaires (ne prend pas en compte la totalité des personnes recensées dans les registres de 1861, cote 1F14).

Date

1856

Cote

1F13

Résultat n°17

Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque de Besançon - Dépositions des témoins entendus tant pour l'archevêque de Besançon que pour la commune dans l'enquête ordonnée par le concile de Bâle, au sujet des prétentions rivales du prélat et de la municipalité quant au gouvernement temporel de la ville

Date

1435

Cote

FF17

Résultat n°18
- Instructions, lettre et mémoriaux concernant les missions remplies pour la commune de Besançon, à la Cour et aux diète de l'Empire, notamment par Pierre Jouffroy (1551), Bernardin Bercin (1563), Jean de Francolin (1563) Simon d'Anvers (1570), Pierre Pétrement et Pierre Lambert (1579), Thomas Nardin le Jeune (1594) et par divers avocats allemands, afin de défendre les droits et les intérêts de la Cité - Relation faite par Thomas Nardin le Jeune de ce qui s'est passé à la Diète de Ratisbonne (1594) Numérisation partielle.

1 media

- Instructions, lettre et mémoriaux concernant les missions remplies pour la commune de Besançon, à la Cour et aux diète de l'Empire, notamment par Pierre Jouffroy (1551), Bernardin Bercin (1563), Jean de Francolin (1563) Simon d'Anvers (1570), Pierre Pétrement et Pierre Lambert (1579), Thomas Nardin le Jeune (1594) et par divers avocats allemands, afin de défendre les droits et les intérêts de la Cité - Relation faite par Thomas Nardin le Jeune de ce qui s'est passé à la Diète de Ratisbonne (1594) Numérisation partielle.

Date

1541-1597

Cote

AA28

Résultat n°19

Matrices des contributions personnelles et mobilières des patentes

Date

1794

Cote

1G242

Résultat n°20

Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier 1516-1535 (manque 1517, 1522 à 1527, 1532, 1533, 1535)

Date

1516-1535

Cote

HH3