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  1. Résultat n°1

    Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier 1711-1720

    Date

    1711-1720

    Cote

    HH12

    • Contexte : HH

    • GRENIERS À BLÉ - COMMERCE DES GRAINS - APPROVISIONNEMENT
    • Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier...
  2. Résultat n°2
    Population - Dénombrement de 1846 : 1°, 2°, 4°, 5°, 6° et 7° sections

    633 medias

    Population - Dénombrement de 1846 : 1°, 2°, 4°, 5°, 6° et 7° sections

    Date

    1846

    Cote

    1F8

    • Contexte : 1F - Population

    • Recensement de la population
    • Population - Dénombrement de 1846 : 1°, 2°, 4°, 5°,...
  3. Résultat n°3

    Population. Statistique. Mouvement des naissances, mariages décès, de vendémiaire an X (septembre 1801) à fructidor an XIII (septembre 1805)

    Date

    1801-1805

    Cote

    1F66

    • Contexte : 1F - Population

    • Mouvement et statistiques relatives à la population
    • Population. Statistique. Mouvement des naissances,...
  4. Résultat n°4
    Population - Dénombrement de 1851 : 5°, 6°, 7° et 8° sections. + Recensement de 1853 (incomplet) : Sections 1 à 8 (avec listes des indigents pour les sections 6 et 7)

    1 039 medias

    Population - Dénombrement de 1851 : 5°, 6°, 7° et 8° sections. + Recensement de 1853 (incomplet) : Sections 1 à 8 (avec listes des indigents pour les sections 6 et 7)

    Date

    1851-1853

    Cote

    1F11

    • Contexte : 1F - Population

    • Recensement de la population
    • Population - Dénombrement de 1851 : 5°, 6°, 7° et 8°...
  5. Résultat n°5

    Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement et perception de droits ; feuillet volants, du germinal an XII (28 décembre 1809) et un cahier, du 2 janvier 1810 au 27 août 1831

    Date

    1810-1831

    Cote

    2D370, D2,239 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement...
  6. Résultat n°6

    Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier 1760-1777

    Date

    1760-1777

    Cote

    HH15

    • Contexte : HH

    • GRENIERS À BLÉ - COMMERCE DES GRAINS - APPROVISIONNEMENT
    • Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier...
  7. Résultat n°7

    Logements d'officiers Comptes des frais supportés par la ville et par les citoyens pour loger les officiers de séjour ou de passage à Besançon (17 cahiers)

    Date

    1682-1789

    Cote

    EE21

    • Contexte : EE

    • Logements d'officiers Comptes des frais supportés par...
  8. Résultat n°8

    Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier 1631-1650 (manquent 1631, 1633, 1635, 1637, 1638, 1640, 1641, 1646, 1650)

    Date

    1631-1650

    Cote

    HH7

    • Contexte : HH

    • GRENIERS À BLÉ - COMMERCE DES GRAINS - APPROVISIONNEMENT
    • Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier...
  9. Résultat n°9

    Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 8 janvier 1856 au 30 juin 1858

    Date

    1856-1858

    Cote

    2D372, D2,241 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement,...
  10. Résultat n°10

    1883-1893

    Date

    1883-1893

    Cote

    1H308

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Mobilisation
    • Militaires décédés.
    • Avis de décès des hommes entre 20 et 45 ans à signaler...
    • 1883-1893
  11. Résultat n°11
    Population - Dénombrement de 1861 : 5°, 6°, 7° ( manquent 1ere, 2°, 3°, 4° et 8° sections) À noter : pour les 1ere et 6e sections, voir également 1F13 note 2/

    508 medias

    Population - Dénombrement de 1861 : 5°, 6°, 7° ( manquent 1ere, 2°, 3°, 4° et 8° sections) À noter : pour les 1ere et 6e sections, voir également 1F13 note 2/

    Date

    1861

    Cote

    1F14

    • Contexte : 1F - Population

    • Recensement de la population
    • Population - Dénombrement de 1861 : 5°, 6°, 7° ( manquent...
  12. Résultat n°12

    Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 30 juin 1858 au 26 décembre 1861

    Date

    1858-1861

    Cote

    2D373, D2,242 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement,...
  13. Résultat n°13

    - Rôles des prestations de serment de fidélité à l'empereur et à la ville exigé par la municipalité de tous les habitants de Besançon en 1477 et 1519

    Date

    1477-1519

    Cote

    AA9

    • Contexte : AA

    • - Rôles des prestations de serment de fidélité à l'empereur...
  14. Résultat n°14

    Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier 1606-1630 (manquent 1606 à 1609, 1612, 1615, 1617, 1619, 1621, 1623 , 1624, 1626, 1629 à 1630)

    Date

    1606-1630

    Cote

    HH6

    • Contexte : HH

    • GRENIERS À BLÉ - COMMERCE DES GRAINS - APPROVISIONNEMENT
    • Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier...
  15. Résultat n°15

    Monnaie de Besançon Comptes annuels rendus à la municipalité par le maître de l'hôtel des monnaies (1591-1615 manquent 1593, 1603 à 1606, 1610 à 1613)

    Date

    1591-1615

    Cote

    HH42

    • Contexte : HH

    • MONNAIE
    • Monnaie de Besançon Comptes annuels rendus à la municipalité...
  16. Résultat n°16
    Population - Dénombrement de 1856 : 5°, 6°, 7° et 8° sections. A noter : 1/ Attention : une partie de la 7e section a été relevée à la fin du cahier de la 8e section. 2/ Un registre, concernant la 6e section, complète le document "officiel" en apportant des informations complémentaires, notamment nom du propriétaire de l'immeuble, disposition des habitants dans l'immeuble, date et lieu de naissance des habitants, leur date d'arrivée à Besançon, leur précédente adresse, nombre de pièces et loyer du logement, confession religieuse (C pour catholique, P pour protestant). À la fin du volume se trouve un deuxième cahier intitulé "6e et 1ère sections - Notes prises pour le recensement général de 1861", où sont indiquées une partie des rubriques ci-dessus, mais lacunaires (ne prend pas en compte la totalité des personnes recensées dans les registres de 1861, cote 1F14).

    828 medias

    Population - Dénombrement de 1856 : 5°, 6°, 7° et 8° sections. A noter : 1/ Attention : une partie de la 7e section a été relevée à la fin du cahier de la 8e section. 2/ Un registre, concernant la 6e section, complète le document "officiel" en apportant des informations complémentaires, notamment nom du propriétaire de l'immeuble, disposition des habitants dans l'immeuble, date et lieu de naissance des habitants, leur date d'arrivée à Besançon, leur précédente adresse, nombre de pièces et loyer du logement, confession religieuse (C pour catholique, P pour protestant). À la fin du volume se trouve un deuxième cahier intitulé "6e et 1ère sections - Notes prises pour le recensement général de 1861", où sont indiquées une partie des rubriques ci-dessus, mais lacunaires (ne prend pas en compte la totalité des personnes recensées dans les registres de 1861, cote 1F14).

    Date

    1856

    Cote

    1F13

    • Contexte : 1F - Population

    • Recensement de la population
    • Population - Dénombrement de 1856 : 5°, 6°, 7° et 8°...
  17. Résultat n°17

    Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque de Besançon - Dépositions des témoins entendus tant pour l'archevêque de Besançon que pour la commune dans l'enquête ordonnée par le concile de Bâle, au sujet des prétentions rivales du prélat et de la municipalité quant au gouvernement temporel de la ville

    Date

    1435

    Cote

    FF17

    • Contexte : FF

    • Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque...
  18. Résultat n°18
    - Instructions, lettre et mémoriaux concernant les missions remplies pour la commune de Besançon, à la Cour et aux diète de l'Empire, notamment par Pierre Jouffroy (1551), Bernardin Bercin (1563), Jean de Francolin (1563) Simon d'Anvers (1570), Pierre Pétrement et Pierre Lambert (1579), Thomas Nardin le Jeune (1594) et par divers avocats allemands, afin de défendre les droits et les intérêts de la Cité - Relation faite par Thomas Nardin le Jeune de ce qui s'est passé à la Diète de Ratisbonne (1594) Numérisation partielle.

    1 media

    - Instructions, lettre et mémoriaux concernant les missions remplies pour la commune de Besançon, à la Cour et aux diète de l'Empire, notamment par Pierre Jouffroy (1551), Bernardin Bercin (1563), Jean de Francolin (1563) Simon d'Anvers (1570), Pierre Pétrement et Pierre Lambert (1579), Thomas Nardin le Jeune (1594) et par divers avocats allemands, afin de défendre les droits et les intérêts de la Cité - Relation faite par Thomas Nardin le Jeune de ce qui s'est passé à la Diète de Ratisbonne (1594) Numérisation partielle.

    Date

    1541-1597

    Cote

    AA28

    • Contexte : AA

    • - Instructions, lettre et mémoriaux concernant les...
  19. Résultat n°19

    Matrices des contributions personnelles et mobilières des patentes

    Date

    1794

    Cote

    1G242

    • Contexte : 1G - Impôts directs

    • Matrices des contributions personnelles et mobilières...
  20. Résultat n°20

    Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier 1516-1535 (manque 1517, 1522 à 1527, 1532, 1533, 1535)

    Date

    1516-1535

    Cote

    HH3

    • Contexte : HH

    • GRENIERS À BLÉ - COMMERCE DES GRAINS - APPROVISIONNEMENT
    • Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier...
  21. Résultat n°21

    Monnaie de Besançon Comptes annuels rendus à la municipalité par le maître de l'hôtel des monnaies (1537-1590, manquent 1547 à 1586)

    Date

    1537-1590

    Cote

    HH41

    • Contexte : HH

    • MONNAIE
    • Monnaie de Besançon Comptes annuels rendus à la municipalité...
  22. Résultat n°22

    Etat journalier de la correspondance générale, tenue par un adjoint, du 9 juin au 27 août 1872

    Date

    1872

    Cote

    2D364, D2,253 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Etat journalier de la correspondance générale, tenue...
  23. Résultat n°23

    Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier 1536-1590 (manquent 1542 à 1548, 1549 à 1586, 1588, 1589)

    Date

    1536-1590

    Cote

    HH4

    • Contexte : HH

    • GRENIERS À BLÉ - COMMERCE DES GRAINS - APPROVISIONNEMENT
    • Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier...
  24. Résultat n°24

    Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier 1701-1710

    Date

    1701-1710

    Cote

    HH11

    • Contexte : HH

    • GRENIERS À BLÉ - COMMERCE DES GRAINS - APPROVISIONNEMENT
    • Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier...
  25. Résultat n°25

    Conflits de la commune de Besançon avec les archevêques et le chapitre métropolitain - Pièces d'un procès d'appel poursuivi en cour apostolique par la commune à l'effet d'obtenir l'annulation de l'interdit jeté sur la ville par l'archevêque Thiébaud de Rougemont, procès perdu par commune

    Date

    1406-1410

    Cote

    FF12

    • Contexte : FF

    • Conflits de la commune de Besançon avec les archevêques...
  26. Résultat n°26
    Population - Dénombrement de 1856 : 1°, 2°, 3° et 4° sections

    700 medias

    Population - Dénombrement de 1856 : 1°, 2°, 3° et 4° sections

    Date

    1856

    Cote

    1F12

    • Contexte : 1F - Population

    • Recensement de la population
    • Population - Dénombrement de 1856 : 1°, 2°, 3° et 4°...
  27. Résultat n°27

    Correspondance adressée à la Mairie, du 11 février 1884 à1885. Répertoire alphabétique par sujets

    Date

    1884-1885

    Cote

    2D363, D2,252 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Correspondance adressée à la Mairie, du 11 février...
  28. Résultat n°28

    Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier 1685-1700

    Date

    1685-1700

    Cote

    HH10

    • Contexte : HH

    • GRENIERS À BLÉ - COMMERCE DES GRAINS - APPROVISIONNEMENT
    • Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier...
  29. Résultat n°29

    Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier 1721-1734

    Date

    1721-1734

    Cote

    HH13

    • Contexte : HH

    • GRENIERS À BLÉ - COMMERCE DES GRAINS - APPROVISIONNEMENT
    • Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier...
  30. Résultat n°30

    Inventaire du mobilier des casernes Inventaire des meubles et effets qui se trouvent dans les casernes (31 mars 1740)

    Date

    1740

    Cote

    EE42

    • Contexte : EE

    • Inventaire du mobilier des casernes Inventaire des...
  31. Résultat n°31

    Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier 1735-1760 (manquent 1735, 1736)

    Date

    1735-1760

    Cote

    HH14

    • Contexte : HH

    • GRENIERS À BLÉ - COMMERCE DES GRAINS - APPROVISIONNEMENT
    • Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier...
  32. Résultat n°32
    Population - Dénombrement de 1886 : 3° section

    231 medias

    Population - Dénombrement de 1886 : 3° section

    Date

    1886

    Cote

    1F35

    • Contexte : 1F - Population

    • Recensement de la population
    • Population - Dénombrement de 1886 : 3° section
  33. Résultat n°33

    Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque de Besançon Pièces de la procédure poursuivie devant le concile de Bâle entre l'archevêque de Besançon et la commune de cette ville au sujet de leurs prétention rivales sur le gouvernement temporel de cette ville

    Date

    1434

    Cote

    FF16

    • Contexte : FF

    • Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque...
  34. Résultat n°34

    - Traduction française des diplômes concédés à la cité de Besançon par les empereurs de Charles VI à Charles Quint ; traduction des traités de gardienneté et d'association conclus par la commune avec les souverains de la Franche Comté ; le tout suivi de diverses ordonnances municipales concernant la police de la cité ; la dernière du 20 juin 1606 (fin du XVI° siècle, avec additions postérieures) - Sommaire des privilèges de la cité (1660) - Statuts, règlements et ordonnances faits à l'assemblée générale des citoyens de la cité impériale de Besançon (3 juillet 1644) - imprimé donnant la traduction des diplômes des empereurs : Besançon, imprimerie Bogillot, sd, 64 p

    Date

    1357-1660

    Cote

    AA8

    • Contexte : AA

    • - Traduction française des diplômes concédés à la cité...
  35. Résultat n°35
    Population - Dénombrement de 1851 : 3ème et 4ème sections.

    1 398 medias

    Population - Dénombrement de 1851 : 3ème et 4ème sections.

    Date

    1851

    Cote

    1F10

    • Contexte : 1F - Population

    • Recensement de la population
    • Population - Dénombrement de 1851 : 3ème et 4ème sections.
  36. Résultat n°36
    Population - Dénombrement de 1866 : 5°, 6°, 7° et 8° sections.

    631 medias

    Population - Dénombrement de 1866 : 5°, 6°, 7° et 8° sections.

    Date

    1866

    Cote

    1F16

    • Contexte : 1F - Population

    • Recensement de la population
    • Population - Dénombrement de 1866 : 5°, 6°, 7° et 8°...
  37. Résultat n°37

    Secrétariat général. Notes de service. Années 1908-1910 (5 cahiers)

    Date

    1908-1910

    Cote

    2D396

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Secrétariat général. Notes de service. Années 1908-1910...
  38. Résultat n°38

    Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 27 octobre 1831 au 3 janvier 1856

    Date

    1831-1856

    Cote

    2D371, D2,240 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement,...
  39. Résultat n°39

    Déclaration concernant la forme à tenir des registres des baptêmes, mariages, sépultures, vestures, noviciats et processions, et des extraits qui doivent être délivrés.

    Date

    1736

    Cote

    GG 448

    • Contexte : GG

    • III ASSISTANCE PUBLIQUE (GG424 à GG447)
    • Fondations charitables
    • Déclaration concernant la forme à tenir des registres...
  40. Résultat n°40
    Population - Dénombrement de 1851 : 1ère et 2ème sections

    338 medias

    Population - Dénombrement de 1851 : 1ère et 2ème sections

    Date

    1851

    Cote

    1F9, F1,10 (1ere partie) (ancienne cote)

    • Contexte : 1F - Population

    • Recensement de la population
    • Population - Dénombrement de 1851 : 1ère et 2ème sections