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Résultat n°1

Canalisations en polyéthylène et accessoires pour l'année 2001 : dossier de marché de fournitures (MA 21-017)

Date

2000-2001

Cote

620W423

Résultat n°2

Matériaux de prise en charge (lot 1), canalisations en polyéthylène (lot 2), accessoires et supports de compteurs ( lot 3), réalisation des branchements d'eau potable pour l'année 2003 : dossier de marché de fournitures

Date

2002

Cote

620W429

Résultat n°3

Matériaux de prise en charge, canalisations en polyéthylène, accessoires et supports de compteurs, réalisation des branchements d'eau potable : dossier de marché de fournitures (MA 22-027)

Date

2001-2002

Cote

620W387

Résultat n°4

Rocade nord/ouest Besançon, construction d'une canalisation d'assainissement et d'une conduite de liaison d'adduction d'eau potable (mission de sécurité et de protection de la santé) : dossier de marché (MA 99-037)

Date

1998-2003

Cote

620W331

Résultat n°5

Canalisations en polyéthylène et accessoires (lot 2), réalisation des branchements d'eau potable : dossier de marché de fournitures (MA 23-009-02)

Date

1998-2003

Cote

620W410

Résultat n°6

Rue de Vesoul, construction d'un réseau d'assainissement et pose d'une canalisation d'eau potable : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression, arrêtés, fiches de désinfection de conduite

Date

2003-2004

Cote

620W385

Résultat n°7

Matériaux de prise en charge et supports de compteurs (lot 1 et lot 3), réalisation des branchements d'eau potable : dossier de marché de fournitures (MA 23-009-01 et MA 23-009-02)

Date

2002-2003

Cote

620W409

Résultat n°8

Canalisations en polyéthylène et accessoires pour l'année 2000 : dossier de marché de fournitures (MA 20-005)

Date

1999-2000

Cote

620W415

Résultat n°9

Matériaux de branchements pour l'année 2003, réalisation des branchements d'eau potable : dossier de marché de fournitures (MA 23-009)

Date

2002-2003

Cote

620W408

Résultat n°10

Ligne SNCF Gare Viotte/Decevey, réaménagement d'une canalisation d'eau salée et pose d'une conduite entre puits de Miserey et la Garre Viotte : extrait du code de l'environnement, correspondance

Date

1997-2005

Cote

620W295

Résultat n°11

Matériaux de prise en charge (lot 1), canalisations en polyéthylène (lot 2 ), accessoires et supports de compteurs ( lot 3), réalisation des branchements d'eau potable pour l'année 2004 : dossier de marché de fournitures Robinetterie en fonte (lot 1), accessoires pour bouches à clé (lot 2), appareils de défense incendie et appareils divers (lot 3), matériaux en fonte ductile, tuyaux et pièces de raccords (lot 4), réalisation des branchements d'eau potable pour l'année 2004 : dossier de marché de fournitures, Cd-rom (journal officiel des communautés européennes),documentation

Date

2003-2004

Cote

620W430

Résultat n°12

Canalisations en polyéthylène et accessoires (lot 2), réalisation des branchements d'eau potable : dossier de marché de fournitures (MA 22-027-02)

Date

1999-2002

Cote

620W389

Résultat n°13

Carrefour des rues de Belfort et des Chaprais, amélioration, expropriation Barrand : plans, correspondance, état parcellaire (1951-1954) Station d'épuration de Port-Douvot, extension : état parcellaire (sd) Chailluz-Thise, pose de canalisation publique d'eau, institution de servitudes sur terrains privés : notice explicative, plan parcellaire, état parcellaire (s.d.). Boulevards nord et ouest, classement en voirie nationale : correspondance (1980-1981) Cimetière des Montboucons, réalisation, expropriation Picard-Schad : notice explicative, plan de situation, plan des travaux, estimation sommaire des dépenses, caractéristiques des ouvrages les plus importants (1977). Zone d'aménagement différé (ZAD) Battant et Zone d'aménagement différé (ZAD) Centre-ville : bilans des déclarations d'intention d'aliéner (1981-1984). Lotissement d'habitation des Tilleroyes : plans de situation (1966) Secteur des casernes Saint-Pierre et Lyautey et tête du pont de la République, aménagement : projet de règlement et plans (1966 et 1967) Chemin du sanatorium et rue du cimetière, déclassement partiel : notice explicative et plans (1965) Projet d'établissement thermal (centre d'externat et immeuble d'habitation à Besançon) : plans et notice (1967)

Date

1951-1984

Cote

88W106