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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Canalisations en polyéthylène et accessoires pour l'année 2001 : dossier de marché de fournitures (MA 21-017)

    Date

    2000-2001

    Cote

    620W423

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Canalisations en polyéthylène et accessoires pour l'année...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    Matériaux de prise en charge (lot 1), canalisations en polyéthylène (lot 2), accessoires et supports de compteurs ( lot 3), réalisation des branchements d'eau potable pour l'année 2003 : dossier de marché de fournitures

    Date

    2002

    Cote

    620W429

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Matériaux de prise en charge (lot 1), canalisations...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  3. Résultat n°3

    Matériaux de prise en charge, canalisations en polyéthylène, accessoires et supports de compteurs, réalisation des branchements d'eau potable : dossier de marché de fournitures (MA 22-027)

    Date

    2001-2002

    Cote

    620W387

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Matériaux de prise en charge, canalisations en polyéthylène,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  4. Résultat n°4

    Rocade nord/ouest Besançon, construction d'une canalisation d'assainissement et d'une conduite de liaison d'adduction d'eau potable (mission de sécurité et de protection de la santé) : dossier de marché (MA 99-037)

    Date

    1998-2003

    Cote

    620W331

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rocade nord/ouest Besançon, construction d'une canalisation...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  5. Résultat n°5

    Canalisations en polyéthylène et accessoires (lot 2), réalisation des branchements d'eau potable : dossier de marché de fournitures (MA 23-009-02)

    Date

    1998-2003

    Cote

    620W410

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Canalisations en polyéthylène et accessoires (lot 2),...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    Rue de Vesoul, construction d'un réseau d'assainissement et pose d'une canalisation d'eau potable : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression, arrêtés, fiches de désinfection de conduite

    Date

    2003-2004

    Cote

    620W385

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue de Vesoul, construction d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  7. Résultat n°7

    Matériaux de prise en charge et supports de compteurs (lot 1 et lot 3), réalisation des branchements d'eau potable : dossier de marché de fournitures (MA 23-009-01 et MA 23-009-02)

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W409

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Matériaux de prise en charge et supports de compteurs...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  8. Résultat n°8

    Canalisations en polyéthylène et accessoires pour l'année 2000 : dossier de marché de fournitures (MA 20-005)

    Date

    1999-2000

    Cote

    620W415

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Canalisations en polyéthylène et accessoires pour l'année...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  9. Résultat n°9

    Matériaux de branchements pour l'année 2003, réalisation des branchements d'eau potable : dossier de marché de fournitures (MA 23-009)

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W408

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Matériaux de branchements pour l'année 2003, réalisation...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  10. Résultat n°10

    Ligne SNCF Gare Viotte/Decevey, réaménagement d'une canalisation d'eau salée et pose d'une conduite entre puits de Miserey et la Garre Viotte : extrait du code de l'environnement, correspondance

    Date

    1997-2005

    Cote

    620W295

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Exploitation des puits d'eaux salées de Miserey-Salines
    • Ligne SNCF Gare Viotte/Decevey, réaménagement d'une...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  11. Résultat n°11

    Matériaux de prise en charge (lot 1), canalisations en polyéthylène (lot 2 ), accessoires et supports de compteurs ( lot 3), réalisation des branchements d'eau potable pour l'année 2004 : dossier de marché de fournitures Robinetterie en fonte (lot 1), accessoires pour bouches à clé (lot 2), appareils de défense incendie et appareils divers (lot 3), matériaux en fonte ductile, tuyaux et pièces de raccords (lot 4), réalisation des branchements d'eau potable pour l'année 2004 : dossier de marché de fournitures, Cd-rom (journal officiel des communautés européennes),documentation

    Date

    2003-2004

    Cote

    620W430

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Matériaux de prise en charge (lot 1), canalisations...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  12. Résultat n°12

    Canalisations en polyéthylène et accessoires (lot 2), réalisation des branchements d'eau potable : dossier de marché de fournitures (MA 22-027-02)

    Date

    1999-2002

    Cote

    620W389

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Canalisations en polyéthylène et accessoires (lot 2),...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  13. Résultat n°13

    Carrefour des rues de Belfort et des Chaprais, amélioration, expropriation Barrand : plans, correspondance, état parcellaire (1951-1954) Station d'épuration de Port-Douvot, extension : état parcellaire (sd) Chailluz-Thise, pose de canalisation publique d'eau, institution de servitudes sur terrains privés : notice explicative, plan parcellaire, état parcellaire (s.d.). Boulevards nord et ouest, classement en voirie nationale : correspondance (1980-1981) Cimetière des Montboucons, réalisation, expropriation Picard-Schad : notice explicative, plan de situation, plan des travaux, estimation sommaire des dépenses, caractéristiques des ouvrages les plus importants (1977). Zone d'aménagement différé (ZAD) Battant et Zone d'aménagement différé (ZAD) Centre-ville : bilans des déclarations d'intention d'aliéner (1981-1984). Lotissement d'habitation des Tilleroyes : plans de situation (1966) Secteur des casernes Saint-Pierre et Lyautey et tête du pont de la République, aménagement : projet de règlement et plans (1966 et 1967) Chemin du sanatorium et rue du cimetière, déclassement partiel : notice explicative et plans (1965) Projet d'établissement thermal (centre d'externat et immeuble d'habitation à Besançon) : plans et notice (1967)

    Date

    1951-1984

    Cote

    88W106

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Carrefour des rues de Belfort et des Chaprais, amélioration,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME