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Résultat n°1

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)
Cote
28W85
 Date
1972-1982
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT
  • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...