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1

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

Date

1978-1993

Cote

355W113

2

Relevé topographique, planche n° 33 - 57 , chantier n° 283 , Rue de Fontaine-Ecu - Boulevard Churchill , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en MAI.86 , reporté en MAI.86

Date

1986

Cote

377W246

3

Boulevard Nord, réfection des chaussées (par tranches). - Dégradations des chaussées du boulevard Nord : rapports, plans, documents photographiques (1969-1973). - Délibérations (1966) - Dossier marché n° 74-163 (1974-1976). - Produits spéciaux : dossier marché n° 75-125 (1975-1978). - Dossier marché n° 75-96 (1975-1976). - Dossier marché n° 76-78 (1976-1977). - Rabotage : dossier marché n° 77-54 (1977-1978). - Réfection des chaussées boulevard Kennedy : dossier marché n° 77-52 (1977-1978). - Rabotage : dossier marché n° 78-49 (1978-1980). - Réfection des chaussées boulevards Winston Churchill et Léon Blum : dossier marché n° 78-50 (1978-1980). - Réfection des chaussées boulevard Blum : dossier marché n° 79-61 (1979-1980).

Date

1966-1980

Cote

354W245

4

Carrefour rue de Vesoul/rue Midol, aménagement et construction de murs : dossier de marché n° 88-66, plans, correspondance (1988-1990). Construction d'un passage inférieur Boulevard nord/rue de Vesoul, modification des égouts : correspondance Ville de Besançon/Direction Départementale de l'Equipement (DDE) et Ville de Besançon/GUERBITCHIAN (1977-1979) ; déviation de l'égout rue Thiébaud : plans de l'égout à sa construction (1952), dossier de marché n° 76-17 (1976-1977). CES Camus, extension du plateau EPS : dossier de subvention, correspondance Ville de Besançon/professeurs du collège, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1979). Carrefour boulevard Churchill/avenue Montjoux, pose de barrières de protection et de bordures d'îlots : correspondance Ville de Besançon/riverains, détail estimatif, plans (1982-1983).

Date

1952-1990

Cote

354W203

5

Relevé topographique, planche n° 15 - 24 , chantier n° 210 , Boulevard Churchill - Rue Berthoud - Avenue de Montjoux , section HV : plan au 1/500ème, levé en FEV.85 , reporté en MARS.85

Date

1985

Cote

377W837

6

Aménagement du parc Frossard rue de Vesoul : dossier de subvention parc Frossard et parc des Chaprais, dossier de marché n° 79-02, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal, convention Ville de Besançon/SMCI de 1975 (1975-1983). Carrefour boulevard Nord / rue de Vesoul, création de deux voies de stockage et d'un évitement de bus : dossier de marché n° 82-116, levé topographique, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1982-1983). CES Albert Camus, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n° 75-81, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1976). Rues de Vesoul et du Tacot (aujourd'hui rue de Chaillot), aménagement d'un carrefour : extrait des délibérations du Conseil municipal, plan, bordereau des prix (1958). Rues de Vesoul et Chaillot, aménagement d'un carrefour : dossier de marché n°76-34 (1976-1977). Carrefour rue de Vesoul/chemin de la Combe aux Chiens, aménagement : dossier de marché n°82-124 (1982) ; implantation d'un panneau d'affichage Giraudy (1980-1981) ; demolition de l'immeuble Gaulard : acte d'engagement, détail estimatif (1980). Carrefour rue de Vesoul/chemin des Founottes, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n°75-84 (1975-1976). Carrefour Vesoul/Founottes, aménagement : dossier de marché n°75-151, correspondance du Comité de quartier, alignement propriété Mario Accogli (1975).

Date

1958-1983

Cote

354W205

7

Construction du Boulevard Nord.- Carrefour Boulevard Nord / RN 73, approfondissement et raccordement des conduites d'eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, plans, notamment plan du carrefour provisoire

Date

1964

Cote

355W52

8

Boulevard Nord, 2ème section, entre route de Gray et rue de Vesoul. - Projet d'égout : dossier marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 62-06 (1962-1967). - Terrassements: dossier marché SEDD n° 61-02 (1961-1963). Boulevard Nord, construction de murs de soutènement. - en bordure du boulevard : dossier marché Ville de Besançon et délibération (1966-1967). - au droit de la propriété BRUNET -PERRUCHE rue de Montjoux : ordres de service et détail estimatif (1963). - en bordure du boulevard Nord, au droit de l'école normale : détail estimatif, plans (1964). - délibérations (1955).

Date

1955-1967

Cote

354W248

9

Boulevard Nord, construction. - litige Ville de Besançon/CAMEL sur nuisances dues à la construction : correspondance, mémoire du tribunal (1963-1968). - litige Ville de Besançon/EDF et Ville de Besançon/GDF concernant le règlement de factures : correspondance, documents du tribunal (1961-1969).

Date

1961-1969

Cote

354W252

10

Relevé topographique, planche n° 36 - 58 , chantier n° 179 , Avenue de Montjoux - Rue Berthoud - Boulevard Churchill - Place Beauquier , section HV : plan au 1/200ème, levé en janvier 1984 , reporté en janvier 1984

Date

1984

Cote

377W348

11

Boulevard Nord. - Signalisation lumineuse : dossier de marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n°64-05 (1964-1967). - Repérage des câbles 2e et 3e sections : plans (s.d.). - Alimentation en énergie électrique : dossier de marché SEDD n°64-18 (1964). - Canalisations 2e et 3e sections : plan de détail (s.d.). - Extrait des délibérations du Conseil municipal (1960).

Date

1960-1967

Cote

354W253

12

Conduite de Montrapon.- Liaison Boulevard Churchill avec les réservoirs de Chastres et de Griffon, établissement : extraits des délibérations du Conseil Municipal, plans, devis estimatif (1985). Pont de Montrapon, reconstruction, lot voirie-assainissement-eau potable : copie du dossier de marché n°85-147 (pas d'original), décompte général et définitif des travaux

Date

1985-1987

Cote

355W66

13

RN 73 - carrefour de Palente / piscine de Chalezeule, construction d'une piste cyclable : correspondance Ville de Besançon/Direction Départementale de l'Equipement (DDE) pour financement de l'opération, extraits des délibérations du Conseil municipal, circulaires ministérielles, correspondance Ville de Besançon/ maire de Chalezeule, correspondance avec les usagers, dossier avant-projet de la DDE, plans projet DDE, avant-projets DDE (3 variantes) (1978-1984). Carrefour de Palente - Boulevard Nord / rue de Belfort RN 73 : avant-projet sommaire, dossier DDE, correspondance, extraits des délibérations (1977-1978).

Date

1977-1984

Cote

354W193

14

Rue de Chaillot, construction d'une bretelle d'accès " WEILL ", rue de Chaillot et Boulevard Churchill : dossier de marché n° 78-139 (1978-1979) ; doublement de la rue de Vesoul pour l'accès à l'autoroute A36, 1ère et 2ème tranches : dossier de subvention (1978) ; démolition de l'ancienne propriété LAMARCHE : dossier de marché, permis de démolir n° 056.80.0019 (1980) ; construction d'un égout entre la rue de Vesoul et le Boulevard Nord : dossier de subvention, rapport d'expertise assurance accident BENA, extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché (1969-1970) ; construction de murs et aménagement de voirie : dossier de marché 83-163, procès-verbal de mesures et estimations parcelles (1982-1984).

Date

1969-1984

Cote

354W98

15

Relevé topographique, planche n° 11 - 21 , chantier n° 229 , Boulevard Churchill - Avenue Léo Lagrange , section HM : plan au 1/500ème, levé en MARS.85 , reporté en MAI.85

Date

1985

Cote

377W797

16

Relevé topographique, planche n° 36 - 59 , chantier n° 122 , Avenue de Montjoux - Boulevard Churchill , section HV : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82

Date

1982

Cote

377W350

17

Boulevard Nord, construction. - Projet de construction : correspondances, notes, délibération (1953-1956). - Projet d'aménagement du carrefour boulevard Nord / RN 73 à Palente, demande de déclaration d'utilité publique : délibération (1964). - Construction : correspondance, notamment relative à des contentieux avec les riverains, plans, notes (1960-1970). - 3ème section, 2ème tranche entre la rue de Vesoul et la cité des Orchamps, 1er lot (terrassements, couche de fondation) : copies de pièces de marché SEDD (maître d'ouvrage), plans, correspondance, notes (1962-1967) - 3ème section, 1ère tranche entre la cité des Orchamps et la rue du Muguet, 1er lot (terrassements couche de fondation) : copies de pièces de marché de la SEDD (maître d'ouvrage), plans correspondance, notes (1962-1965). - Fourniture et pose de bordures de trottoirs : pièces de marché n° 63.08 de la SEDD (maître d 'ouvrage), correspondance, plans (1963-1964). Rue du Muguet/rue des Courtils/boulevard Blum, construction de deux bretelles pour retournement de bus : dossier marché n° 74.171, plans (1974-1975).

Date

1953-1975

Cote

354W259

18

Relevé topographique, planche n° 30 - 55 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons - Boulevard Churchill - Chemin de la Baume , section HR : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

1987

Cote

377W188

19

Boulevard Kennedy; - construction d'un évitement de bus, dossier marché n° 74-172 (1974-1975). - plan de terrains Ville de Besançon et Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) pour échange. - Clôture au droit des entreprises CEDIS : plans (1972). - Délibération (1961). Boulevard Nord, construction. - Route de Gray à route de Vesoul, lot eau : dossier marché SEDD n° 62-05 - Rue des St Martin à la route de Gray : dossier marché SEDD n° 62-05 (1962).

Date

1961-1975

Cote

354W247

20

Ecole primaire de Fontaine Ecu (boulevard Churchill), construction d'un écran anti-bruit : dossier marché n° 88-21, plan bureau CETEL, étude Bureau CETE sur la protection acoustique de l'école et étude service Hygiène-Santé sur le relevé des niveaux sonores (1984-1990). Centre social de Montrapon (boulevard Churchill), réalisation d'un écran anti-bruit : dossier marché n° 85-63, photos, étude acousticien et étude CETEL (1984-1987). Carrefour boulevard Churchill / rue Fontaine Ecu, renforcement de l'égout : pièces marché ; renforcement de l'égout au droit de la SCI le Beauvallon : dossier marché n° 85-167 (1980-1990).

Date

1980-1990

Cote

354W244