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  1. Résultat n°1

    Cimetière et centre funéraire des Montboucons. - Projet : plans, correspondance, études, comptes rendus de réunions (1980-1984).

    Date

    1980-1984

    Cote

    456W57

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Cimetière et centre funéraire des Montboucons. - Projet...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  2. Résultat n°2

    Cimetière de Saint Claude. - Projet d'extension et de construction d'un centre funéraire : avant-projet (1985).

    Date

    1985

    Cote

    456W58

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Cimetière de Saint Claude. - Projet d'extension et...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  3. Résultat n°3

    Cimetière de Saint Ferjeux, local pour le gardien, construction : dossier de marché

    Date

    1974-1975

    Cote

    345W102

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • CIMETIERES
    • Cimetière de Saint Ferjeux, local pour le gardien,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  4. Résultat n°4

    Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS OPERATIONS DE GENIE CIVIL A PROGRAMMER EN 1998 : marché n°98-61 (1997-1998) - DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES 6 AVRIL 1998 ; 21 SEPTEMBRE 1998 ; 25 MAI 1998 ; 22 JUIN 1998 (1998). - EXTENSION DU CIMETIERE DE SAINT CLAUDE - 1ERE TRANCHE : marché n°98-94 (1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    537W44

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Réfection des terrains de football de Montrapon situés avenue des Montboucons et chemin de la Baume et le terrain de football d'Orchamps, situé rue Chopin : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, correspondance, dossier de marché, plans (1998-2006). Aménagement des espaces verts de la rue Brulard : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché (1998-1999). Rue Elisée Reclus, plantations : devis descriptif, bon de commande (1999). Extension du cimetière de Saint Claude, aménagement de la première tranche : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages, dossier de marché (1999-2001). Cimetière de Saint Claude, extension et aménagement du jardin d'urnes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999). Saint Ferjeux, place de la Bascule, marché d'aménagement d'une aire de dépôt pour déchets recyclables : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, avis d'attribution, rapport de présentation, plans, offre retenue (1997-2000).

    Date

    1997-2001

    Cote

    588W1

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...

    • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
    • Réfection des terrains de football de Montrapon situés...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°225 de 1999). 1999-2000. Rue Albert Thomas, au droit de JPM, collecteur de liaison : devis, plans (2000). Chemins du Sanatorium, des Tilleroyes et de la Chaille : construction d'un mur de soutènement : dossier de marché (n°168 de 1999). 1999-2000. Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes : dossier de marché (n°158 de 1999) et travaux de plantations et d'aménagement : dossier de marché (n°46 de 2000). 1999-2000. Parc Scientifique et Industriel, liaison avec la rue de Chaillot.- création d'une voie d'accès pour les bâtiments de la SAIEMB : dossier de marché (n°174 de 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    662W4

    • Contexte : 662W : Dossiers de marchés de travaux sur la voirie...

    • Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue Garnier, construction d'une sous-station : dossier de marché SEDD n° 92.232, plans (1992-1994). - Construction d'une conduite d'eau primaire, déviation de la conduite de vidange : dossier de marché SEDD n° 94.201, plans (1994-1996). Chemin de la Malate. - Elargissement partiel de voirie : dossier de marché n°82.121, plans (1982-1983). - Construction d'un mur de soutènement du chemin vicinal n° 6 au droit de la propriété GAIHIER : délibération du Conseil municipal, devis entreprise, correspondance (1959-1960). Cimetière des Chaprais, pose d'urnes cinéraires : plan, pièces de marché (1988). Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes et plantations : plan de plantation, ordres de service, devis (1994).

    Date

    1959-1996

    Cote

    354W358

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Projet de réalisation d'un cimetière paysager aux Montboucons, expropriation : ordonnances d'expropriation, ordonnance fixant transport sur les lieux, dossiers d'enquêtes conjointes d'utilité publique d'urgence et parcellaire, déclaration d'utilité publique, arrêté de cessibilité, notifications des offres, correspondance, notes, rapport (concernent un terrain à la Grange Feret, desservi par le chemin de la Baume et le chemin des Montboucons) ; dénomination : rapport, extraits du registre des délibérations du Conseil Municipal.

    Date

    1977-1984

    Cote

    462W45

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Projet de réalisation d'un cimetière paysager aux Montboucons,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Z.I. des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - Desserte des satellites à l'abattoir, aménagement de voirie : dossier marché SEDD n° 85 c012 (1985-1981). - Travaux de VRD (voirie-réseaux divers) sur les cours intérieures de satellites : pièces marché SEDD n° 86 c 013 (1986). - terrassements généraux et couche de fondation sur les cours intérieures des satellites : pièces marché SEDD n° 86c014 (1986). - déplacement de l'aire de retournement à l'usine AUGE DECOUPAGE rue Sellier : pièces marché n° 86.65 (1983). - lot génie climatique : pièce marché SEDD. - plan alimentation EDF MT poste Tremblots (1981). Z.I. des Tilleroyes, projet de cimetière : rapports, délibérations étude géologique, statistiques sur calques de l'état et de l'évolution de la population bisontine et état comparatif des taux de mortalité et d'évolution de la population, plans (1945-1970). Z.I. des Tilleroyes, aménagement. - Plan de recolement d'aménagement entrée charretière et raccordement aux réseaux publics de STATICE ET GIP, CATALANO (1981). - Desserte en fluide de la société PRESSMATIC : dossier marché SEDD n° 91.202 (1991).

    Date

    1945-1991

    Cote

    354W242

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Z.I. des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  10. Résultat n°10

    Règlements des services municipaux de la ville de Besançon : - règlement sanitaire (1932) - règlement des voitures automobiles de place (1931, 2 exemplaires) - règlement des droits de voirie (1937) - règlement général des abattoirs et du marché de bétail (1885) - règlement sur la prostitution et le service sanitaire (1875, 3 exemplaires) - service extérieur des pompes funèbres, cahier des charges (1924) - services municipaux, règlement du personnel, échelle des traitement, règlement de la caisse des retraites (1923) - règlement et tarif de l'octroi (1930) - école municipale de musique, règlement (1912)

    Date

    1875-1932

    Cote

    457W32

    • Contexte : 457W : Archives du mandat 1995-2001 du conseil municipal.

    • Règlements des services municipaux de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  11. Résultat n°11

    Cimetière de Saint Claude. Extension : dossier marché n° 84.145, délibération, plan de délimitation des parcelles, plan de plantation (1984-1985). Construction d'un crématorium : dossier architecte (pièces du dossier de consultation des entreprises et plans), étude géotechnique, documentation (1989). Chemin des Grands Bas. Construction d'un canal égout : dossier de plans, délibération (1934). Construction d'un égout : dossier marché, délibération (1961-1965).

    Date

    1934-1989

    Cote

    354W282

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Cimetière de Saint Claude. Extension : dossier marché...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  12. Résultat n°12

    Cimetière des Chaprais : - construction d'un ossuaire : dossier d'avant-projet (1959) - maison du "conservateur", construction : dossier de marché (n°39 de 1980)

    Date

    1959-1980

    Cote

    345W21

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • CIMETIERES
    • Cimetière des Chaprais : - construction d'un ossuaire...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  13. Résultat n°13

    Chemin des Grands Bas. - Aménagement des abords du crématorium : dossier marché n° 90.178, délibération, procès-verbaux d'essais d'étanchéité, plan de plantations, arrosage intégré, plan de construction du bâtiment, plan réseaux EU (eaux usées) et EP (eaux pluviales), notice sur entretien du dallage, dossier relatif à la pose d'une sculpture au Jardin du Souvenir (commande, devis, plan), dossier subvention; rapport du Conseil départemental d'hygiène (1990-1992). Planoise, création d'un terrain de football : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1970-1977). Rue des Causses, aménagement d'un parking : dossier de marché n°80-116, plan de réseau Télécom (rues du Languedoc, du Béarn, du Vivarais et du Cerisier), dossier relatif à un Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), extrait des délibérations du Conseil municipal (1978-1982).

    Date

    1978-1992

    Cote

    354W265

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin des Grands Bas. - Aménagement des abords du...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX