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District du Grand Besançon - création : comptes rendus de réunions, plaquettes de communication, correspondance (1992-1994) - création, fonctionnement et évolution vers la communauté d'agglomération du district du Grand Besançon : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal (1993-2000) - syndicat mixte des transports périurbains du Grand Besançon, adhésion de la ville de Besançon : délibérations, arrêtés préfectoraux (1992-1993) - transfert du service d'incendie et de secours au district : convention du 1er juillet 1994, annexes, délibération (1994)