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  1. Résultat n°1

    Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), délibérations du conseil municipal, dossier administratif.

    Date

    1968-1971

    Cote

    285W83

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  2. Résultat n°2

    Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).

    Date

    1967-1980

    Cote

    285W85

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  3. Résultat n°3

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, construction : délibérations du conseil municipal, étude de sol, procès-verbal de réception des travaux (1970-1975) ; réfection des menuiseries extérieures : dossier marchés, plans (lacunes, 1984-1985) ; installation de gaz : rapport de vérification (1983) ; étude diagnostic thermique : rapport (1983).

    Date

    1970-1985

    Cote

    285W87

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  4. Résultat n°4

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, construction d'un gymnase de type C : dossier de consultation des entreprises, propositions des entreprises retenues, délibérations du conseil municipal, avant-projet estimatif et descriptif et plans, dossier de réception des travaux, certificats d'acomptes et factures.

    Date

    1969-1973

    Cote

    285W77

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  5. Résultat n°5

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : dossier d'engagement de la dépense (plans).

    Date

    1973

    Cote

    285W55

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  6. Résultat n°6

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : convention ville / Etat, délibérations du conseil municipal (1978-1979) ; remise des bâtiments par la ville à l'Etat : inventaire du matériel, plans, délibérations du conseil municipal, conventions (copies) (1969-1970).

    Date

    1969-1979

    Cote

    285W81

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  7. Résultat n°7

    Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment B (travaux déconcentrés de 1985) (marché n°6 du 4 novembre 1985 sous forme d'appel d'offre ouvert) : pièces et dossier de consultation, plans, procès-verbal de réception des travaux (8 octobre 1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    285W45

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  8. Résultat n°8

    Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance avec le personnel enseignant et les particuliers, classée par ordre alphabétique des établissements scolaires

    Date

    1970-1988

    Cote

    288W191

    • Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie.

    • Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  9. Résultat n°9

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, conduite des travaux de construction, travaux d'entretien : correspondance (1970-1978) ; construction : comptes rendus des réunions de chantier (1971).

    Date

    1970-1978

    Cote

    285W74

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  10. Résultat n°10

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : dossier d'engagement de prix (plans d'architecture).

    Date

    1969

    Cote

    285W63

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  11. Résultat n°11

    Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries extérieures (marché négocié n°82/51 du 30 avril 1982) : dossier administratif et plans (1982-1983) ; contentieux suite aux malfaçons du collège : correspondance et délibérations du conseil municipal (1971-1984).

    Date

    1971-1984

    Cote

    285W75

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  12. Résultat n°12

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, construction : pièces écrites du dossier de marché (bordereaux des prix, détail estimatif, calendrier d'exécution, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, incomplet).

    Date

    1970-1971

    Cote

    285W72

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  13. Résultat n°13

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, travaux de transformation du lycée Louis et Auguste Lumière en collège et travaux d'extension de ces bâtiments : plans, convention ville/Etat relative aux travaux de construction et d'aménagement, délibérations du conseil municipal, dossier d'exécution des travaux, correspondance avec la Préfecture, la Direction Départementale de l'Equipement, l'inspection d'Académie.

    Date

    1965-1967

    Cote

    285W59

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, travaux...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  14. Résultat n°14

    Place Ile de France. - Aménagement des abords de la maison de quartier : dossier marché n° 148.85, photographies, extraites des délibérations du Conseil municipal, plans des travaux et du bâtiment, de l'alimentation électrique et de plantations (1979-1987). - Aménagement de la place : dossier marché n°141.83, dossier de plans des travaux, plans béton armé, plan de plantations, plans d'éclairage public, plan du système d'arrosage. - Aménagement de la place, 1ère tranche : pièces du marché n° 94.80, dossier de plans (1980-1983). - Aménagement des abords aux n° 2, 4, 6 : dossier de marché n° 7.80, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, notification de subvention (1980-1981). - Réalisation d'aires de jeux : dossier de marché n° 42.80, plans (1980-1981). - Aménagement de la place : notification de subvention (1981). CES de Planoise (CES Diderot), construction d'un plateau d'éducation physique : pièces de marchés pour l'aménagement d'un terrain de sport (2 marchés différents sans numéro), implantation clôture (relevé géomètre et plans), notification de subvention par le département, extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif, bordereau des prix, cahier prescriptions spéciales (nom entreprise inconnu) (1968-1970). Ordres de service 2 et 4 marché 81.100 (espaces verts centre d'activités) : documents SEDD 1984 Ordre de service 2 marché 81.83 (terrassements centre d'activités Ile de france) : documents SEDD

    Date

    1968-1987

    Cote

    354W383

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Place Ile de France. - Aménagement des abords de la...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  15. Résultat n°15

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : plans (architecture, structure, Voirie Réseaux Divers) du dossier de marché.

    Date

    1969

    Cote

    285W62

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  16. Résultat n°16

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation d'un dortoir en trois salles de classe : délibérations du conseil municipal, dossier de marché, plans (1955-1956) ; construction d'un gymnase : plans, délibérations du conseil municipal, devis et correspondance (1973) ; remplacement des menuiseries extérieures de la façade ouest du bâtiment B : dossier de marché (marché n°21 du juin 1983) (1983-1984).

    Date

    1955-1984

    Cote

    285W60

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  17. Résultat n°17

    Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : suite du dossier administratif (appel à candidature, remise des offres, plans - même jeu de plan que dans la boite 42 mais incomplet - , devis estimatif et quantitatif, procès-verbal de réception des travaux du 19 septembre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    285W43

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  18. Résultat n°18

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction d'un atelier complémentaire (marché public n°93 de 1978) : plans, permis de construire n°253 de 1978, projet d'exécution (délibération du conseil municipal du 7 juillet1978), pièces officielles (dossier administratif) de la réception des travaux du 14/6/1979, certificats de paiement (1978-1981) ; aménagements de locaux socio-éducatifs et documentaires, aménagement d'une salle de classe pour malentendants, installation d'une hotte en cuisine : factures (1975-1982) ; construction : convention ville / Etat du 10 février 1969 ; travaux : correspondance entre la ville et la direction du collège (1970-1976).

    Date

    1970-1982

    Cote

    285W68

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  19. Résultat n°19

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : avant-projet sommaire, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1976-1979

    Cote

    285W80

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  20. Résultat n°20

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : délibérations du conseil municipal, correspondance avec l'Inspection Académique, la Direction Départementale de l'Equipement, la Préfecture ; études géotechniques, procès-verbal de réception des travaux du 17 janvier 1977, comptes rendus des réunions de chantier ; travaux modificatifs et supplémentaires : acte d'engagement du 11 août 1977, plan du 11 août 1977.

    Date

    1973-1977

    Cote

    285W56

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT