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Résultat n°1

Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757

Date

1990

Cote

323W66

Résultat n°2

Musées de Besançon, budget et comptabilité : documents préparatoires, documents de suivi, notes, rapports, correspondance, documents relatifs aux demandes de subventions (notifications) (1950, 1953-1965).

Date

1950-1965

Cote

309W186

Résultat n°3

Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550

Date

1990

Cote

323W67

Résultat n°4

Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à W) classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)

Date

1983

Cote

288W204

Résultat n°5

Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005), factures, bons d'engagements.

Date

2000-2005

Cote

462W92

Résultat n°6

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 1 à 83

Date

1990

Cote

323W55

Résultat n°7

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1993-1994

Cote

416W103

Résultat n°8

Direction économie, emploi, tourisme, pièces comptables : factures et mandats (copies services années 1999, 2000 et 2001) ; Direction économie emploi tourisme, pièces comptables : titres de recettes (copies service, années 1999-2000)

Date

1999-2001

Cote

474W2

Résultat n°9

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

2000-2005

Cote

416W105

Résultat n°10

Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 274 à fin

Date

1989

Cote

323W50

Résultat n°11

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets 4 et 5 (CHRS) n° 1 à 69, budget 6 (Centre d'Handicapés d'Aide au Travail) n°1 à 75

Date

1990

Cote

323W61

Résultat n°12

Logements foyers, bordereaux journaux des titres de recettes n° 1 à 90

Date

1989

Cote

323W51

Résultat n°13

Documents budgétaires

Date

1954-1981

Cote

323W74

Résultat n°14

Compte administratif, compte de gestion : documents de travail

Date

1990

Cote

323W78

Résultat n°15

Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

Date

1980

Cote

416W98

Résultat n°16

Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées par tiers. A noter : conservées à titre d'échantillon

Date

1963

Cote

309W182

Résultat n°17

Rôles de recouvrement n° 25 452 à 32 364

Date

1990

Cote

323W70

Résultat n°18

Rôles de recouvrement n° 26 687 à 33 735

Date

1989

Cote

323W62

Résultat n°19

Service des Eaux, budgets primitifs et supplémentaires : comptes budgétaires des engagements et mandatements

Date

1974-1984

Cote

81W80

Résultat n°20

Direction des Bibliothèques et de la Lecture Publique, octrois de subventions : correspondance, listes des ouvrages achetés.

Date

1968-1969

Cote

416W109