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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757

    Date

    1990

    Cote

    323W66

    • Contexte : 323W

    • Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  2. Résultat n°2

    Musées de Besançon, budget et comptabilité : documents préparatoires, documents de suivi, notes, rapports, correspondance, documents relatifs aux demandes de subventions (notifications) (1950, 1953-1965).

    Date

    1950-1965

    Cote

    309W186

    • Contexte : 309W

    • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
    • 2-3/ Comptabilité
    • Musées de Besançon, budget et comptabilité : documents...

    Producteur :

    MUSEE BEAUX ARTS ET ARCHEOLOGIE

  3. Résultat n°3

    Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550

    Date

    1990

    Cote

    323W67

    • Contexte : 323W

    • Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  4. Résultat n°4

    Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à W) classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)

    Date

    1983

    Cote

    288W204

    • Contexte : 288W

    • Factures de fonctionnement et d'investissement, année...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005), factures, bons d'engagements.

    Date

    2000-2005

    Cote

    462W92

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • FINANCES
    • Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005),...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 1 à 83

    Date

    1990

    Cote

    323W55

    • Contexte : 323W

    • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  7. Résultat n°7

    Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

    Date

    1993-1994

    Cote

    416W103

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  8. Résultat n°8

    Direction économie, emploi, tourisme, pièces comptables : factures et mandats (copies services années 1999, 2000 et 2001) ; Direction économie emploi tourisme, pièces comptables : titres de recettes (copies service, années 1999-2000)

    Date

    1999-2001

    Cote

    474W2

    • Contexte : 474W

    • Direction économie, emploi, tourisme, pièces comptables...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  9. Résultat n°9

    Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

    Date

    2000-2005

    Cote

    416W105

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  10. Résultat n°10

    Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 274 à fin

    Date

    1989

    Cote

    323W50

    • Contexte : 323W

    • Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 274...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  11. Résultat n°11

    Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets 4 et 5 (CHRS) n° 1 à 69, budget 6 (Centre d'Handicapés d'Aide au Travail) n°1 à 75

    Date

    1990

    Cote

    323W61

    • Contexte : 323W

    • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  12. Résultat n°12

    Logements foyers, bordereaux journaux des titres de recettes n° 1 à 90

    Date

    1989

    Cote

    323W51

    • Contexte : 323W

    • Logements foyers, bordereaux journaux des titres de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  13. Résultat n°13

    Documents budgétaires

    Date

    1954-1981

    Cote

    323W74

    • Contexte : 323W

    • Documents budgétaires

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  14. Résultat n°14

    Compte administratif, compte de gestion : documents de travail

    Date

    1990

    Cote

    323W78

    • Contexte : 323W

    • Compte administratif, compte de gestion : documents...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  15. Résultat n°15

    Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

    Date

    1980

    Cote

    416W98

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  16. Résultat n°16

    Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées par tiers. A noter : conservées à titre d'échantillon

    Date

    1963

    Cote

    309W182

    • Contexte : 309W

    • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
    • 2-3/ Comptabilité
    • Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées...

    Producteur :

    MUSEE BEAUX ARTS ET ARCHEOLOGIE

  17. Résultat n°17

    Rôles de recouvrement n° 25 452 à 32 364

    Date

    1990

    Cote

    323W70

    • Contexte : 323W

    • Rôles de recouvrement n° 25 452 à 32 364

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  18. Résultat n°18

    Rôles de recouvrement n° 26 687 à 33 735

    Date

    1989

    Cote

    323W62

    • Contexte : 323W

    • Rôles de recouvrement n° 26 687 à 33 735

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  19. Résultat n°19

    Service des Eaux, budgets primitifs et supplémentaires : comptes budgétaires des engagements et mandatements

    Date

    1974-1984

    Cote

    81W80

    • Contexte : 81W

    • Service des Eaux, budgets primitifs et supplémentaires...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  20. Résultat n°20

    Direction des Bibliothèques et de la Lecture Publique, octrois de subventions : correspondance, listes des ouvrages achetés.

    Date

    1968-1969

    Cote

    416W109

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Direction des Bibliothèques et de la Lecture Publique,...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  21. Résultat n°21

    Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

    Date

    1955-1956

    Cote

    416W96

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  22. Résultat n°22

    Rôles de recouvrement n° 32 365 à 34 879

    Date

    1990

    Cote

    323W71

    • Contexte : 323W

    • Rôles de recouvrement n° 32 365 à 34 879

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  23. Résultat n°23

    Bordereaux journaux de titres de recettes pour les foyers, Les Géraniums, les réfugiés, le CHAT, les forfaits soins

    Date

    1990

    Cote

    323W76

    • Contexte : 323W

    • Bordereaux journaux de titres de recettes pour les...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  24. Résultat n°24

    Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

    Date

    1988

    Cote

    416W100

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  25. Résultat n°25

    Cahiers d'enregistrement du courrier

    Date

    1990

    Cote

    323W75

    • Contexte : 323W

    • Cahiers d'enregistrement du courrier

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  26. Résultat n°26

    Service des Eaux, comptabilité, traitement du personnel et acquisition de matériel : registres de consignation des dépenses

    Date

    1953-1957

    Cote

    81W75

    • Contexte : 81W

    • Service des Eaux, comptabilité, traitement du personnel...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  27. Résultat n°27

    Centre National du Livre, accords de crédits pour l'achat de livres et périodiques: notes, factures, listes des ouvrages commandés, correspondance, attestations de vente.

    Date

    1992-1998

    Cote

    416W106

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Centre National du Livre, accords de crédits pour l'achat...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  28. Résultat n°28

    Bordereaux journaux des mandats de dépenses, budget 1, n° 84 à 165

    Date

    1990

    Cote

    323W56

    • Contexte : 323W

    • Bordereaux journaux des mandats de dépenses, budget...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  29. Résultat n°29

    Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 242 à 317

    Date

    1990

    Cote

    323W58

    • Contexte : 323W

    • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  30. Résultat n°30

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Budget : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations du comité (1995-1997). - Création du syndicat, réunions préparatoires: comptes rendus (1972-1973). - Relations avec la ville de Besançon : délibérations du comité, correspondance (1982-1995). - Comptes rendus du comité (1973-1983).

    Date

    1973-1997

    Cote

    335W15

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Budget : budgets...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  31. Résultat n°31

    CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n° 91 à 174

    Date

    1989

    Cote

    323W54

    • Contexte : 323W

    • CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n°...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  32. Résultat n°32

    Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 104 à 179

    Date

    1989

    Cote

    323W48

    • Contexte : 323W

    • Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 104...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  33. Résultat n°33

    Musées de Besançon, comptabilité : livres comptables années 1984, 1985, 1986, 1987 et 1988.

    Date

    1984-1988

    Cote

    309W190

    • Contexte : 309W

    • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
    • 2-3/ Comptabilité
    • Musées de Besançon, comptabilité : livres comptables...

    Producteur :

    MUSEE BEAUX ARTS ET ARCHEOLOGIE

  34. Résultat n°34

    Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées par tiers. A noter : conservées à titre d'échantillon

    Date

    1973

    Cote

    309W183

    • Contexte : 309W

    • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
    • 2-3/ Comptabilité
    • Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées...

    Producteur :

    MUSEE BEAUX ARTS ET ARCHEOLOGIE

  35. Résultat n°35

    Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées par tiers. A noter : conservées à titre d'échantillon

    Date

    1993

    Cote

    309W185

    • Contexte : 309W

    • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
    • 2-3/ Comptabilité
    • Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées...

    Producteur :

    MUSEE BEAUX ARTS ET ARCHEOLOGIE

  36. Résultat n°36

    Titres de recettes annulés

    Date

    1990

    Cote

    323W73

    • Contexte : 323W

    • Titres de recettes annulés

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  37. Résultat n°37

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire : budgets, comptes administratifs, délibérations du comité.

    Date

    1976-1991

    Cote

    335W20

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  38. Résultat n°38

    CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n° 1 à 90

    Date

    1989

    Cote

    323W53

    • Contexte : 323W

    • CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n°...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  39. Résultat n°39

    Titres de recettes annulés

    Date

    1990

    Cote

    323W72

    • Contexte : 323W

    • Titres de recettes annulés

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  40. Résultat n°40

    Rôles de recouvrement n° 1 à 4 687

    Date

    1990

    Cote

    323W65

    • Contexte : 323W

    • Rôles de recouvrement n° 1 à 4 687

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE