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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757

    Date

    1990

    Cote

    323W66

    • Contexte : 323W

    • Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  2. Résultat n°2

    Musées de Besançon, budget et comptabilité : documents préparatoires, documents de suivi, notes, rapports, correspondance, documents relatifs aux demandes de subventions (notifications) (1950, 1953-1965).

    Date

    1950-1965

    Cote

    309W186

    • Contexte : 309W

    • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
    • 2-3/ Comptabilité
    • Musées de Besançon, budget et comptabilité : documents...

    Producteur :

    MUSEE BEAUX ARTS ET ARCHEOLOGIE

  3. Résultat n°3

    Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550

    Date

    1990

    Cote

    323W67

    • Contexte : 323W

    • Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  4. Résultat n°4

    Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à W) classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)

    Date

    1983

    Cote

    288W204

    • Contexte : 288W

    • Factures de fonctionnement et d'investissement, année...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005), factures, bons d'engagements.

    Date

    2000-2005

    Cote

    462W92

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • FINANCES
    • Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005),...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 1 à 83

    Date

    1990

    Cote

    323W55

    • Contexte : 323W

    • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  7. Résultat n°7

    Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

    Date

    1993-1994

    Cote

    416W103

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  8. Résultat n°8

    Direction économie, emploi, tourisme, pièces comptables : factures et mandats (copies services années 1999, 2000 et 2001) ; Direction économie emploi tourisme, pièces comptables : titres de recettes (copies service, années 1999-2000)

    Date

    1999-2001

    Cote

    474W2

    • Contexte : 474W

    • Direction économie, emploi, tourisme, pièces comptables...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  9. Résultat n°9

    Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

    Date

    2000-2005

    Cote

    416W105

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  10. Résultat n°10

    Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 274 à fin

    Date

    1989

    Cote

    323W50

    • Contexte : 323W

    • Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 274...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  11. Résultat n°11

    Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets 4 et 5 (CHRS) n° 1 à 69, budget 6 (Centre d'Handicapés d'Aide au Travail) n°1 à 75

    Date

    1990

    Cote

    323W61

    • Contexte : 323W

    • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  12. Résultat n°12

    Logements foyers, bordereaux journaux des titres de recettes n° 1 à 90

    Date

    1989

    Cote

    323W51

    • Contexte : 323W

    • Logements foyers, bordereaux journaux des titres de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  13. Résultat n°13

    Documents budgétaires

    Date

    1954-1981

    Cote

    323W74

    • Contexte : 323W

    • Documents budgétaires

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  14. Résultat n°14

    Compte administratif, compte de gestion : documents de travail

    Date

    1990

    Cote

    323W78

    • Contexte : 323W

    • Compte administratif, compte de gestion : documents...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  15. Résultat n°15

    Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

    Date

    1980

    Cote

    416W98

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  16. Résultat n°16

    Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées par tiers. A noter : conservées à titre d'échantillon

    Date

    1963

    Cote

    309W182

    • Contexte : 309W

    • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
    • 2-3/ Comptabilité
    • Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées...

    Producteur :

    MUSEE BEAUX ARTS ET ARCHEOLOGIE

  17. Résultat n°17

    Rôles de recouvrement n° 25 452 à 32 364

    Date

    1990

    Cote

    323W70

    • Contexte : 323W

    • Rôles de recouvrement n° 25 452 à 32 364

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  18. Résultat n°18

    Rôles de recouvrement n° 26 687 à 33 735

    Date

    1989

    Cote

    323W62

    • Contexte : 323W

    • Rôles de recouvrement n° 26 687 à 33 735

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  19. Résultat n°19

    Service des Eaux, budgets primitifs et supplémentaires : comptes budgétaires des engagements et mandatements

    Date

    1974-1984

    Cote

    81W80

    • Contexte : 81W

    • Service des Eaux, budgets primitifs et supplémentaires...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  20. Résultat n°20

    Direction des Bibliothèques et de la Lecture Publique, octrois de subventions : correspondance, listes des ouvrages achetés.

    Date

    1968-1969

    Cote

    416W109

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Direction des Bibliothèques et de la Lecture Publique,...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  21. Résultat n°21

    Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

    Date

    1955-1956

    Cote

    416W96

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  22. Résultat n°22

    Rôles de recouvrement n° 32 365 à 34 879

    Date

    1990

    Cote

    323W71

    • Contexte : 323W

    • Rôles de recouvrement n° 32 365 à 34 879

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  23. Résultat n°23

    Bordereaux journaux de titres de recettes pour les foyers, Les Géraniums, les réfugiés, le CHAT, les forfaits soins

    Date

    1990

    Cote

    323W76

    • Contexte : 323W

    • Bordereaux journaux de titres de recettes pour les...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  24. Résultat n°24

    Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

    Date

    1988

    Cote

    416W100

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  25. Résultat n°25

    Cahiers d'enregistrement du courrier

    Date

    1990

    Cote

    323W75

    • Contexte : 323W

    • Cahiers d'enregistrement du courrier

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  26. Résultat n°26

    Service des Eaux, comptabilité, traitement du personnel et acquisition de matériel : registres de consignation des dépenses

    Date

    1953-1957

    Cote

    81W75

    • Contexte : 81W

    • Service des Eaux, comptabilité, traitement du personnel...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  27. Résultat n°27

    Centre National du Livre, accords de crédits pour l'achat de livres et périodiques: notes, factures, listes des ouvrages commandés, correspondance, attestations de vente.

    Date

    1992-1998

    Cote

    416W106

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Centre National du Livre, accords de crédits pour l'achat...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  28. Résultat n°28

    Bordereaux journaux des mandats de dépenses, budget 1, n° 84 à 165

    Date

    1990

    Cote

    323W56

    • Contexte : 323W

    • Bordereaux journaux des mandats de dépenses, budget...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  29. Résultat n°29

    Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 242 à 317

    Date

    1990

    Cote

    323W58

    • Contexte : 323W

    • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  30. Résultat n°30

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Budget : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations du comité (1995-1997). - Création du syndicat, réunions préparatoires: comptes rendus (1972-1973). - Relations avec la ville de Besançon : délibérations du comité, correspondance (1982-1995). - Comptes rendus du comité (1973-1983).

    Date

    1973-1997

    Cote

    335W15

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Budget : budgets...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  31. Résultat n°31

    CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n° 91 à 174

    Date

    1989

    Cote

    323W54

    • Contexte : 323W

    • CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n°...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  32. Résultat n°32

    Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 104 à 179

    Date

    1989

    Cote

    323W48

    • Contexte : 323W

    • Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 104...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  33. Résultat n°33

    Musées de Besançon, comptabilité : livres comptables années 1984, 1985, 1986, 1987 et 1988.

    Date

    1984-1988

    Cote

    309W190

    • Contexte : 309W

    • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
    • 2-3/ Comptabilité
    • Musées de Besançon, comptabilité : livres comptables...

    Producteur :

    MUSEE BEAUX ARTS ET ARCHEOLOGIE

  34. Résultat n°34

    Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées par tiers. A noter : conservées à titre d'échantillon

    Date

    1973

    Cote

    309W183

    • Contexte : 309W

    • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
    • 2-3/ Comptabilité
    • Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées...

    Producteur :

    MUSEE BEAUX ARTS ET ARCHEOLOGIE

  35. Résultat n°35

    Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées par tiers. A noter : conservées à titre d'échantillon

    Date

    1993

    Cote

    309W185

    • Contexte : 309W

    • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
    • 2-3/ Comptabilité
    • Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées...

    Producteur :

    MUSEE BEAUX ARTS ET ARCHEOLOGIE

  36. Résultat n°36

    Titres de recettes annulés

    Date

    1990

    Cote

    323W73

    • Contexte : 323W

    • Titres de recettes annulés

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  37. Résultat n°37

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire : budgets, comptes administratifs, délibérations du comité.

    Date

    1976-1991

    Cote

    335W20

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  38. Résultat n°38

    CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n° 1 à 90

    Date

    1989

    Cote

    323W53

    • Contexte : 323W

    • CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n°...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  39. Résultat n°39

    Titres de recettes annulés

    Date

    1990

    Cote

    323W72

    • Contexte : 323W

    • Titres de recettes annulés

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  40. Résultat n°40

    Rôles de recouvrement n° 1 à 4 687

    Date

    1990

    Cote

    323W65

    • Contexte : 323W

    • Rôles de recouvrement n° 1 à 4 687

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  41. Résultat n°41

    Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 50 à 103

    Date

    1989

    Cote

    323W47

    • Contexte : 323W

    • Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 50 à...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  42. Résultat n°42

    Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

    Date

    1985-1987

    Cote

    416W99

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  43. Résultat n°43

    Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

    Date

    1991-1992

    Cote

    416W102

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  44. Résultat n°44

    Musées de Besançon, budget et comptabilité : documents préparatoires, documents de suivi, notes, rapports, correspondance, documents relatifs aux demandes de subventions (notifications), rapports d'activité (1980-1988, 1990-1993,1995). A noter : - les rapports d'activité sont parfois classés dans le dossier de préparation du budget de l'exercice suivant. - présence du Budget 1980 de la commission Culturelle - présence d'un rapport de la commission culturelle pour le conseil municipal du 11 septembre 1981 (bilan des affaires culturelles de 1977 à 1981)

    Date

    1980-1995

    Cote

    309W188

    • Contexte : 309W

    • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
    • 2-3/ Comptabilité
    • Musées de Besançon, budget et comptabilité : documents...

    Producteur :

    MUSEE BEAUX ARTS ET ARCHEOLOGIE

  45. Résultat n°45

    Musées de Besançon, budget et comptabilité : documents préparatoires, documents de suivi, notes, rapports, correspondance, documents relatifs aux demandes de subventions (notifications), rapports d'activité, dossier relatifs aux dépenses de l'organisation de l'exposition "La saison des Loups" en 1978 (1967-1970, 1972-1979). A noter : les rapports d'activité sont parfois classés dans le dossier de préparation du budget de l'exercice suivant.

    Date

    1967-1979

    Cote

    309W187

    • Contexte : 309W

    • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
    • 2-3/ Comptabilité
    • Musées de Besançon, budget et comptabilité : documents...

    Producteur :

    MUSEE BEAUX ARTS ET ARCHEOLOGIE

  46. Résultat n°46

    Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 318 à 355, bordereaux annulés n°1 à 33

    Date

    1990

    Cote

    323W59

    • Contexte : 323W

    • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  47. Résultat n°47

    Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées par tiers. A noter : conservées à titre d'échantillon

    Date

    1983

    Cote

    309W184

    • Contexte : 309W

    • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
    • 2-3/ Comptabilité
    • Musées de Besançon, comptabilité : factures, classées...

    Producteur :

    MUSEE BEAUX ARTS ET ARCHEOLOGIE

  48. Résultat n°48

    Budgets primitifs du service : documents de synthèse, notes, comptes-rendus de réunions. (1983-1986, 1995-2006).

    Date

    1983-2006

    Cote

    462W90

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • FINANCES
    • Budgets primitifs du service : documents de synthèse,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  49. Résultat n°49

    Service des Eaux, comptabilité : registres d'engagement des dépenses (1952-1963 ; 2 registres), registre d'enregistrement des factures (1967-1969)

    Date

    1952-1969

    Cote

    81W77

    • Contexte : 81W

    • Service des Eaux, comptabilité : registres d'engagement...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  50. Résultat n°50

    Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

    Date

    1989-1990

    Cote

    416W101

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  51. Résultat n°51

    Service des Eaux, comptabilité, traitement du personnel et acquisition de matériel : registres de consignation des dépenses

    Date

    1958-1963

    Cote

    81W76

    • Contexte : 81W

    • Service des Eaux, comptabilité, traitement du personnel...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  52. Résultat n°52

    Rôles de recouvrement n° 19 780 à 25 451

    Date

    1990

    Cote

    323W69

    • Contexte : 323W

    • Rôles de recouvrement n° 19 780 à 25 451

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  53. Résultat n°53

    Centre National du Livre, accords de crédits pour l'achat de livres et périodiques: notes, factures, listes des ouvrages commandés, correspondance, attestations de vente.

    Date

    1999

    Cote

    416W107

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Centre National du Livre, accords de crédits pour l'achat...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  54. Résultat n°54

    Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

    Date

    1995-1999

    Cote

    416W104

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  55. Résultat n°55

    Vérification de la régie des recettes : procès-verbal.

    Date

    2005

    Cote

    416W110

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Vérification de la régie des recettes : procès-verbal.

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  56. Résultat n°56

    Rôles de recouvrement n° 33 736 à 38 252

    Date

    1989

    Cote

    323W63

    • Contexte : 323W

    • Rôles de recouvrement n° 33 736 à 38 252

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  57. Résultat n°57

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Budget : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations du comité

    Date

    1984-1995

    Cote

    335W14

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Budget : budgets...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  58. Résultat n°58

    Logements foyers, bordereaux journaux des titres de recettes n° 91 à 152

    Date

    1989

    Cote

    323W52

    • Contexte : 323W

    • Logements foyers, bordereaux journaux des titres de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  59. Résultat n°59

    Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets 2 et 3 n° 1 à 102

    Date

    1990

    Cote

    323W60

    • Contexte : 323W

    • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  60. Résultat n°60

    Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 166 à 241

    Date

    1990

    Cote

    323W57

    • Contexte : 323W

    • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  61. Résultat n°61

    Musées de Besançon, comptabilité : livres comptables pour les années 1946-1962, 1978-1980, 1981, 1982 et 1983.

    Date

    1946-1983

    Cote

    309W189

    • Contexte : 309W

    • 2/ MUSÉES DE BESANÇON, ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT
    • 2-3/ Comptabilité
    • Musées de Besançon, comptabilité : livres comptables...

    Producteur :

    MUSEE BEAUX ARTS ET ARCHEOLOGIE

  62. Résultat n°62

    Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 180 à 273

    Date

    1989

    Cote

    323W49

    • Contexte : 323W

    • Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 180...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  63. Résultat n°63

    Rôles de recouvrement n° 38 253 à 44 122

    Date

    1989

    Cote

    323W64

    • Contexte : 323W

    • Rôles de recouvrement n° 38 253 à 44 122

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  64. Résultat n°64

    Instruction budgétaire et comptable M14 : arrêté ministériel

    Date

    1997

    Cote

    500W21

    • Contexte : 500W

    • Instruction budgétaire et comptable M14 : arrêté ministériel

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  65. Résultat n°65

    Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à H), classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)

    Date

    1983

    Cote

    288W203

    • Contexte : 288W

    • Factures de fonctionnement et d'investissement, année...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  66. Résultat n°66

    Contrats de ville, mise en place : notes, correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1996-1998

    Cote

    416W108

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Contrats de ville, mise en place : notes, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  67. Résultat n°67

    Préparation budgétaire : documents préparatoires et de synthèse.

    Date

    1975

    Cote

    416W97

    • Contexte : 416W

    • COMPTABILITE
    • Préparation budgétaire : documents préparatoires et...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  68. Résultat n°68

    Bordereau journal des titres de recettes du CCAS n° 1 à 146

    Date

    1990

    Cote

    323W77

    • Contexte : 323W

    • Bordereau journal des titres de recettes du CCAS n°...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  69. Résultat n°69

    Rôles de recouvrement n° 14 551 à 19 779

    Date

    1990

    Cote

    323W68

    • Contexte : 323W

    • Rôles de recouvrement n° 14 551 à 19 779

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE