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24 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.
Cote
774W54
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document
BUDGET, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
Résultat n°2

Funiculaires de Bregille, comptes administratifs et comptes d'exploitations de 1950 à 1988, balances entre les recettes et les dépenses du funiculaire: extrait du registre des délibérations du conseil, rapports
Cote
390W2
 Date
1951-1989
 Lieu
Funiculaire de Bregille, Bregille (quartier)
 Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, DELIBERATION

  • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.

  • COMPTE ADMINISTRATIF
  • Funiculaires de Bregille, comptes administratifs et...
Résultat n°3

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.
Cote
774W53
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
Résultat n°4

Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W4
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes...
Résultat n°5

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.
Cote
774W55
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
Résultat n°6

Compte administratif pour l'exercice 2006, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal, bilan d'activité pour 2006
Cote
325W13
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2006, annexes...
Résultat n°7

Compte administratif pour l'exercice 2004, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W8
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2004, annexes...
Résultat n°8

Direction de la Communication : budgets primitifs, comptes administratifs, bilans d'activités, chiffres clés (on possède généralement deux exemplaires de chaque document : un sous forme papier, un sous forme numérique).
Cote
776W2
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

  • Direction de la Communication
  • Comptabilité
  • Direction de la Communication : budgets primitifs,...
Résultat n°9

Compte administratif pour l'exercice 2009, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (version papier et numérique)
Cote
325W19
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2009, annexes...
Résultat n°10

Compte administratif pour l'exercice 2005, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal, bilan d'activité pour 2005
Cote
325W11
 Date
2006
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2005, annexes...
Résultat n°11

Compte administratif pour l'exercice 2008, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal
Cote
325W17
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2008, annexes...
Résultat n°12

Direction de la Communication : budgets primitifs, comptes administratifs, bilans d'activités, chiffres clés. (on possède généralement deux exemplaires de chaque document : un sous forme papier, un sous forme numérique).
Cote
776W1
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

  • Direction de la Communication
  • Comptabilité
  • Direction de la Communication : budgets primitifs,...
Résultat n°13

Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), organisation : organigramme, schéma des quartiers, documents de présentation, arrêtés préfectoraux portant création du SMPSI et ses modifications, extrait du registre de délibération du comité syndical, composition du comité, correspondance (1996-1999). Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), comptabilité : budget primitif, comptes administratifs (1996-2001) Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), fonctionnement : convocations aux réunions, comptes rendus du comité syndical, correspondance, recueil des actes administratifs (1995-2000).
Cote
5W_GB41
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de...
Résultat n°14

Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).
Cote
774W67
 Date
2008-2013
 Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, STATUT

  • Contexte : 774W

  • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
  • Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...
Résultat n°15

Compte administratif pour l'exercice 2012, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (versions papier et numérique)
Cote
325W25
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2012, annexes...
Résultat n°16

Compte administratif pour l'exercice 2001, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2001, annexes...
Résultat n°17

Collecte et traitement des ordures ménagères et commerciales : - Etudes CODU (Conseil Organisation Déplacement Urbanisme), études budgets, rapports sur les coûts de collecte, convention d'affermage, - Réunion des maires communes avoisinantes, comptes administratifs - Etude de diagnostic des déchets da l'agglomération de Besançon par l'agence pour la récupération et l'élimination des déchets (janvier 1985)
Cote
56W10
 Date
1976-1985
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 56W

  • Collecte et traitement des ordures ménagères et commerciales...
Résultat n°18

Compte administratif pour l'exercice 2007, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal, bilan d'activité pour 2007
Cote
325W15
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2007, annexes...
Résultat n°19

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, emprunts souscrits : échéanciers de remboursement, correspondance (1976-2001) ; préparations budgétaires pour les années 1998 à 2003 : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes de gestion, comptes administratifs (1998-2003).
Cote
774W48
 Date
1976-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, DELIBERATION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
  • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, emprunts souscrits...
Résultat n°20

Budget primitif pour l'exercice 2004, annexes au budget primitif
Cote
325W7
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2004, annexes au budget...