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Résultat n°1
Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1986-juin 1987 ; table triennale 1986-1988.

1 392 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1986-juin 1987 ; table triennale 1986-1988.

Date

1986-1988

Cote

222W11

Résultat n°2

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 24 avril 2002 au 10 octobre 2002)

Date

2002

Cote

457W23

Résultat n°3

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2012, juillet à décembre (séances du 5 juillet, du 20 septembre, du 12 novembre et du 13 décembre 2012).

Date

2012

Cote

396W49

Résultat n°4

Activités des délégations : bilans mensuels à la municipalité (octobre 2001 à février 2002)

Date

2001-2002

Cote

457W13

Résultat n°5

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1974-1976

Date

1974-1976

Cote

396W6

Résultat n°6

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1965-1970

Date

1965-1970

Cote

396W4

Résultat n°7

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, janvier à mai (séances du 11 janvier, du 25 février, du 22 mars et du 10 mai 2010)

Date

2010

Cote

396W44

Résultat n°8

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1989-1991 (2)

Date

1989-1991

Cote

396W14

Résultat n°9

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, juin à décembre (séances du 17 juin, du 8 juillet, du 30 septembre, du 9 novembre et du 9 décembre 2010)

Date

2010

Cote

396W45

Résultat n°10

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2006, juillet à décembre

Date

2006

Cote

222W37

Résultat n°11
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1995.

1 007 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1995.

Date

1995

Cote

222W18

Résultat n°12
Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, janvier à juin.

969 medias

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, janvier à juin.

Date

2000

Cote

222W24

Résultat n°13

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2004, septembre à décembre.

Date

2004

Cote

222W33

Résultat n°14

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2008, juin à décembre

Date

2008

Cote

222W41

Résultat n°15

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2003, juillet à décembre.

Date

2003

Cote

222W31

Résultat n°16

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 14 octobre 2004 au 24 février 2005)

Date

2004-2005

Cote

457W28

Résultat n°17

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2001, juin à décembre.

Date

2001

Cote

222W27

Résultat n°18

Collections de délibérations concernant la direction Bâtiments prises au cours de l'année 1996.

Date

1996

Cote

619W2

Résultat n°19

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, juin à décembre (séances du 17 juin, du 8 juillet, du 30 septembre, du 9 novembre et du 9 décembre 2010)

Date

2010

Cote

222W45

Résultat n°20

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2001 (2)

Date

2001

Cote

396W27