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Période
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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1986-juin 1987 ; table triennale 1986-1988.

1 392 medias

Cote
222W11
Date
1986-1988
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
Résultat n°2
Cote
457W23
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 457W : Archives du mandat 1995-2001 du conseil municipal.

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
Résultat n°3
Cote
396W49
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
Résultat n°4
Cote
457W13
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 457W : Archives du mandat 1995-2001 du conseil municipal.

  • Activités des délégations : bilans mensuels à la municipalité...
Résultat n°5
Cote
396W6
Date
1974-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
Résultat n°6
Cote
396W4
Date
1965-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
Résultat n°7
Cote
396W44
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
Résultat n°8
Cote
396W14
Date
1989-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
Résultat n°9
Cote
396W45
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
Résultat n°10
Cote
222W37
Date
2006
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
Résultat n°11
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1995.

1 007 medias

Cote
222W18
Date
1995
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
Résultat n°12
Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, janvier à juin.

969 medias

Cote
222W24
Date
2000
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
Résultat n°13
Cote
222W33
Date
2004
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
Résultat n°14
Cote
222W41
Date
2008
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
Résultat n°15
Cote
222W31
Date
2003
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
Résultat n°16
Cote
457W28
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 457W : Archives du mandat 1995-2001 du conseil municipal.

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
Résultat n°17
Cote
222W27
Date
2001
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
Résultat n°18
Cote
619W2
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 619W

  • Collections de délibérations concernant la direction...
Résultat n°19
Cote
222W45
Date
2010
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
Résultat n°20
Cote
396W27
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...