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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1986-juin 1987 ; table triennale 1986-1988.

    1 392 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1986-juin 1987 ; table triennale 1986-1988.

    Date

    1986-1988

    Cote

    222W11

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal. :...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  2. Résultat n°2

    Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 24 avril 2002 au 10 octobre 2002)

    Date

    2002

    Cote

    457W23

    • Contexte : 457W : Archives du mandat 1995-2001 du conseil municipal.

    • Séances du conseil municipal, documents de travail...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2012, juillet à décembre (séances du 5 juillet, du 20 septembre, du 12 novembre et du 13 décembre 2012).

    Date

    2012

    Cote

    396W49

    • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    Activités des délégations : bilans mensuels à la municipalité (octobre 2001 à février 2002)

    Date

    2001-2002

    Cote

    457W13

    • Contexte : 457W : Archives du mandat 1995-2001 du conseil municipal.

    • Activités des délégations : bilans mensuels à la municipalité...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1974-1976

    Date

    1974-1976

    Cote

    396W6

    • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

    • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1965-1970

    Date

    1965-1970

    Cote

    396W4

    • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

    • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, janvier à mai (séances du 11 janvier, du 25 février, du 22 mars et du 10 mai 2010)

    Date

    2010

    Cote

    396W44

    • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1989-1991 (2)

    Date

    1989-1991

    Cote

    396W14

    • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

    • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, juin à décembre (séances du 17 juin, du 8 juillet, du 30 septembre, du 9 novembre et du 9 décembre 2010)

    Date

    2010

    Cote

    396W45

    • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2006, juillet à décembre

    Date

    2006

    Cote

    222W37

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  11. Résultat n°11
    Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1995.

    1 007 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    222W18

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal. :...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  12. Résultat n°12
    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, janvier à juin.

    969 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, janvier à juin.

    Date

    2000

    Cote

    222W24

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2004, septembre à décembre.

    Date

    2004

    Cote

    222W33

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2008, juin à décembre

    Date

    2008

    Cote

    222W41

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2003, juillet à décembre.

    Date

    2003

    Cote

    222W31

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  16. Résultat n°16

    Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 14 octobre 2004 au 24 février 2005)

    Date

    2004-2005

    Cote

    457W28

    • Contexte : 457W : Archives du mandat 1995-2001 du conseil municipal.

    • Séances du conseil municipal, documents de travail...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2001, juin à décembre.

    Date

    2001

    Cote

    222W27

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  18. Résultat n°18

    Collections de délibérations concernant la direction Bâtiments prises au cours de l'année 1996.

    Date

    1996

    Cote

    619W2

    • Contexte : 619W

    • Collections de délibérations concernant la direction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, juin à décembre (séances du 17 juin, du 8 juillet, du 30 septembre, du 9 novembre et du 9 décembre 2010)

    Date

    2010

    Cote

    222W45

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2001 (2)

    Date

    2001

    Cote

    396W27

    • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

    • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2005 (volume 2)

    Date

    2005

    Cote

    396W35

    • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

    • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2007 (volume 1)

    Date

    2007

    Cote

    396W38

    • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

    • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  23. Résultat n°23
    Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1983-juin 1984 ; table triennale 1983-1985.

    1 280 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1983-juin 1984 ; table triennale 1983-1985.

    Date

    1983-1985

    Cote

    222W9

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal. :...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  24. Résultat n°24

    Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance (mars 1983 - septembre 1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    66W6

    • Contexte : 66W : Dossiers de suivis du conseil municipal, des...

    • Conseil municipal
    • Délégatins de signatures et de fonctions, désignations...
    • Délégations de signatures et de fonctions, désignation...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  25. Résultat n°25

    Communications et interpellations au conseil municipal : délibérations du conseil municipal (janvier 1986 à décembre 1987).

    Date

    1986-1987

    Cote

    66W10

    • Contexte : 66W : Dossiers de suivis du conseil municipal, des...

    • Conseil municipal
    • Séances du conseil municipal
    • Communications et interpellations au conseil municipal...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2013, juin à décembre (séances du 17 juin, du 4 juillet, du 18 septembre et du 2 décembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    222W51

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2013, janvier à mai (séances du 21 janvier, du 4 mars, du 26 mars et du 2 mai 2013).

    Date

    2013

    Cote

    222W50

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1989-1991 (1)

    Date

    1989-1991

    Cote

    396W13

    • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

    • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2012, juillet à décembre (séances du 5 juillet, du 20 septembre, du 12 novembre et du 13 décembre 2012).

    Date

    2012

    Cote

    222W49

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  30. Résultat n°30

    Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions

    Date

    1988-1996

    Cote

    401W92

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2005 (volume 2)

    Date

    2005

    Cote

    396W34

    • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

    • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2002, septembre à décembre.

    Date

    2002

    Cote

    222W29

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  33. Résultat n°33
    Registre des délibérations du conseil municipal. : Septembre 1987-décembre 1988.

    1 281 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal. : Septembre 1987-décembre 1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    222W12

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal. :...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  34. Résultat n°34

    Conseil municipal, enquête menée auprès des grandes villes de France sur le fonctionnement de la "cellule" Conseil Municipal au sein des mairies (préparation des séances, publication des procès-verbaux, etc) : réponses des villes aux questionnaires de la ville de Besançon.

    Date

    1998

    Cote

    457W4

    • Contexte : 457W : Archives du mandat 1995-2001 du conseil municipal.

    • Conseil municipal, enquête menée auprès des grandes...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2004 (2)

    Date

    2004

    Cote

    396W33

    • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

    • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2014, janvier à juin (séances du 16 janvier, du 20 février, du 4 avril, du 17 avril, du 22 mai et du 19 juin 2014).

    Date

    2014

    Cote

    396W52

    • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  37. Résultat n°37

    Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement du MOUS (maîtrise d'œuvre urbaines et sociale) aux quartiers prioritaires, fête de quartier, ateliers logement, demande de subventions: éléments de bilans, comptes rendus, certificats de paiement, tableaux de financement des actions, factures et devis de prestataire, tableaux de comptabilité/gestion, délibérations du conseil municipal

    Date

    1995-1996

    Cote

    401W59

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2004 (1)

    Date

    2004

    Cote

    396W32

    • Contexte : 396W : Registres de délibérations du conseil municipal.

    • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  39. Résultat n°39

    Collections de délibérations concernant la direction Bâtiments prises au cours de l'année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    619W1

    • Contexte : 619W

    • Collections de délibérations concernant la direction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  40. Résultat n°40
    Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1994.

    1 093 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1994.

    Date

    1994

    Cote

    222W17

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal. :...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE