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Gestion de la halte nautique par l'office du tourisme et du syndicat d'initiative, délégation de service public : extraits de délibération, correspondance, comptes rendus de réunion, notes, prorogation de la convention du 18/12/1996 (copie, 2000), rapport sur l'exercice 1998, extraits de délibération, rapport sur l'exercice 1997, convention ville de Besançon / office du tourisme et syndicat d'initiative signée le 18/12/1996 (originale), rapport d'activité 1996, extraits de délibération homologuant les tarifs (1992-2000).
Cote
539W87
 Date
1992-2000
 Lieu
Halte nautique, GAULARD, Arthur (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Gestion de la halte nautique par l'office du tourisme...