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56 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vente de données géographiques relatives à la ville de Besançon à la société TELE ATLAS : convention, correspondance, notes, comptes-rendus, documentation. A noter : la société TELE ATLAS était chargée de constituer une base de données routière française qui servirait à la navigation embarquée sur véhicule ou GPS (Global Positioning System).
Cote
462W82
 Date
1994-2002
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

  • CARTOGRAPHIE
  • Vente de données géographiques relatives à la ville...
Résultat n°2

Atelier audiovisuel. - Oeuvre « Arum Maculatum », cession au Centre de documentation de l’Établissement Public du Palais de la Découverte et de la Cité des Sciences et de l’Industrie : convention signée.
Cote
776W15
 Date
2010
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

  • Direction de la Communication
  • Atelier audiovisuel
  • Commandes passées par la Ville
  • Atelier audiovisuel. - Oeuvre « Arum Maculatum », cession...
Résultat n°3

Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso : -Relations : Comptes-rendus de voyages, études réalisées par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), rapports annuels de l'AFVP, comptes-rendus de réunions, demandes de jumelage, correspondance avec les partenaires, documentation, convention entre Besançon et Douroula. -Constructions et dons : construction de puits, correspondance avec les partenaires, études, plans de construction de divers bâtiments, construction d'une pharmacie, donc d'une voiture 504 bâchée, don de CABROL Thérèse, emprunt pour la construction des puits. -Relations avec le ministère des affaires étrangères Français : correspondance avec les partenaires, subventions, financement du programme de développement local, compte-rendu d'exécution du programme, comptes-rendus de missions, comptes-rendus du programme de développement local, marché d'étude de coopération décentralisée.
Cote
522W7
 Date
1987-2002
 Lieu
Douroula (ville de)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, ETUDE, PLAN, CONVENTION

  • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Douroula au Burkina Faso
  • Relations avec les villes partenaires, Douroula au...
Résultat n°4

Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso : -Coopération avec les partenaires : correspondance avec l'ADDD (Association pour le Développement du Département de Douroula), Correspondance avec le CLJ (Comité Local de Jumelage de Douroula), programmes de développement local, documents produits par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), comptes-rendus de missions à Douroula, convention de coopération de développement local de Douroula, bilan financier de la coopération, construction d'un marché à Douroula. -Manifestations : prospectus, table ronde, invitations, correspondance avec les partenaires, dossiers de presse, notes, organisation de concerts, 15ème anniversaire du jumelage, comptes-rendus de réunion, prospectus, affiches, projection de films Burkinabés, don d'une statuette de la part d'un sculpteur Burkinabé.
Cote
522W8
 Date
1995-2004
 Lieu
Douroula (ville de)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, CONVENTION, BROCHURE

  • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Douroula au Burkina Faso
  • Relations avec les villes partenaires, Douroula au...
Résultat n°5

Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions
Cote
401W92
 Date
1988-1996
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur...
Résultat n°6

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).
Cote
774W44
 Date
1991-2002
 Lieu
Grandfontaine (commune de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, CONVENTION, PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
Résultat n°7

Occupation du domaine public, distribution publique d'énergie électrique : contrat de concession, charte de partenariat, redevance d'occupation du domaine public communal (concernent EDF -Electricité de France-) ; distribution publique d'énergie gaz : contrat de concession, charte de partenariat (concernent Gaz de France).
Cote
462W50
 Date
1996
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

  • DOMANIALITE
  • Occupation du domaine public, distribution publique...
Résultat n°8

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Etude de la distribution de chaleur (1963-1964). - Concours de chauffage : installation et exploitation (février 1965) par les sociétés SCET et BETURE pour la Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) et la Ville de Besançon (avant-projet, cahier prescriptions spéciales, projet de cahier, des charges, plans, cahier des clauses communes).
Cote
56W12
 Date
1963-1964
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
CAHIER DES CHARGES, CONVENTION, CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 56W

  • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...
Résultat n°9

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone Industrielle de Thise. Panneaux de signalisation, commande, nettoyage et maintenance : délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, facture, plans, articles de presse, correspondance.
Cote
774W26
 Date
1990-2003
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°10

Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles de voyage), projets d'extension à Planoise, aux Prés de Vaux : presse, délibération du conseil municipal, conventions, plans, documents photographiques.
Cote
86W54
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, CONVENTION, PLAN

  • Contexte : 86W

  • Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles...
Résultat n°11

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.
Cote
774W28
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, PROCES-VERBAL, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°12

Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise
Cote
401W31
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER, BIBLIOGRAPHIE, STATUT, SYNTHESE, CONVENTION, REGLEMENTATION, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...
Résultat n°13

Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions : évaluation de la 5e édition du raid quart, résultats d'enquête auprès des participants/organisateurs/réalisateurs : cassette VHS Raid Quart 6e édition, règlement d'épreuves, attestation d'assurance, devis, correspondance, dossier technique, devis, convention, factures
Cote
400W14
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, ATTESTATION, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, CONVENTION, MEMOIRE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions...
Résultat n°14

Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid Quart 2002, carnets de routes des 3 journées d'épreuves, bilan de l'édition 2002, questionnaire adressé aux organisateurs: comptes rendus de réunions et de commissions, factures, devis; contrat, conventions, attestations
Cote
400W16
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
DOSSIER, COMPTE-RENDU DE REUNION, PIECE COMPTABLE, CONTRAT, CONVENTION, ATTESTATION

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid...
Résultat n°15

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents spécifiques, signature de conventions avec les entreprises : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, annonce légale, correspondance.
Cote
774W24
 Date
1976-1995
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
ARRETE, DELIBERATION, CONVENTION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°16

Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias, ateliers environnementaux, aménagement d'aires de loisirs, avant-projet de pôle enfance, , projet de ludothèque, projet de centre social : articles de presse, bilan d'activités, fiches actions, rapport de synthèse, convention de location
Cote
401W38
 Date
1988-1999
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, CONVENTION, FICHE ACTION, AVANT-PROJET SOMMAIRE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias,...
Résultat n°17

Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard, colloque détruire et reconstruire, architecture et réhabilitation de quartier, lutte contre l'exclusion, enquête vie du quartier : rapport de stage, conventions de quartier, document de synthèse, dossier général plans/schéma/photos
Cote
401W32
 Date
1990-2005
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la), Planoise (quartier)
 Type de document
SCHEMA DIRECTEUR, PHOTOGRAPHIQUE, DOSSIER, CONVENTION, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard,...
Résultat n°18

Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement du département du Doubs) et ACEF (association pour l'épargne et cle crédit des fonctionnaires), travaux sur le quartier Planoise, diagnostic local de sécurité, amélioration de la diffusion de l'information et des concertations entres habitants de quartiers, prestation de requalification urbaine, interventions sur le développement social et urbain : rapport de synthèse, document de travail, conventions de quartier, tableaux chiffrés de résultats de questionnaires, comptes rendus de réunions, documentation
Cote
401W28
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
DOCUMENTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, TABLEAU, CONVENTION, RAPPORT, SYNTHESE, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement...
Résultat n°19

Projet de réalisation d'un altas géographique thématique sur la ville de Besançon, partenariat entre la ville de Besançon et l'UFR (Unité de Formation et de Recherche) des sciences du langage, de l'Homme et de la société de l'Université de Franche-Comté : conventions, mémoires (concernent notamment : "les collèges et lycées", "Evolution du bâti à Besançon de la conquête romaine à 1999", "Atlas de Besançon"), notes, comptes-rendus de réunions, correspondance. A noter : l'atlas n'a pas été réalisé mais les documents de synthèse ont été conservés.
Cote
462W83
 Date
1994-2002
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, RAPPORT

  • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

  • CARTOGRAPHIE
  • Projet de réalisation d'un altas géographique thématique...
Résultat n°20

Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain consacré uniquement au quartier Clairs-Soleils, démarches de redynamisation de quartier, entretiens avec des entrants et sortants du quartier sur les raisons de leurs départs ou de leurs arrivées, réaménagement des locaux collectifs résidentiels : bilan d'expérimentation, document de travail, note de synthèse, études, conventions de missions, mémoire justificatif, état des investigations sur la délinquance et l'insécurité, bibliographies, rapport de diagnostic technique
Cote
401W1
 Date
1996-2001
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
ETUDE, CONVENTION, DIAGNOSTIC, BIBLIOGRAPHIE, NOTE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain...