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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Contrat de Projet Etat Région (CPER), dossier de préparation des contrats pour la période 2007-2013 : correspondance et courriels en particulier avec la Préfecture, la Région, comptes-rendus de réunions, notes internes
Cote
615W3, 615W2 (ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Transfert de la compétence "ordures ménagères"...

  • Contrat de Projet Etat Région (CPER), dossier de préparation...
2

Direction communication, participation au projet Métropole Rhin-Rhône (réseau métropolitain Rhin-Rhône, Dijon, Besançon, Montbéliard, Belfort, Mulhouse) : déclaration d'intention métropolitaine (assemblée générale constitutive du 30 septembre 2005), comptes-rendus des réunions du conseil d'administration et de l'assemblée générale (2008-2010), correspondance, articles de presse (2005-2010).
Cote
736W4
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 736W : Activités de la Direction Communication.

  • Direction communication, participation au projet Métropole...