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  1. Résultat n°1

    Contrat de Projet Etat Région (CPER), dossier de préparation des contrats pour la période 2007-2013 : correspondance et courriels en particulier avec la Préfecture, la Région, comptes-rendus de réunions, notes internes

    Date

    2006

    Cote

    615W3, 615W2 (ancienne cote)

    • Contexte : 615W : Transfert de la compétence "ordures ménagères"...

    • Contrat de Projet Etat Région (CPER), dossier de préparation...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    Direction communication, participation au projet Métropole Rhin-Rhône (réseau métropolitain Rhin-Rhône, Dijon, Besançon, Montbéliard, Belfort, Mulhouse) : déclaration d'intention métropolitaine (assemblée générale constitutive du 30 septembre 2005), comptes-rendus des réunions du conseil d'administration et de l'assemblée générale (2008-2010), correspondance, articles de presse (2005-2010).

    Date

    2005-2010

    Cote

    736W4

    • Contexte : 736W : Activités de la Direction Communication.

    • Direction communication, participation au projet Métropole...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION