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Résultat n°1

Relevé topographique, planche n° 43 - 41 , chantier n° 230 , Place Jean Cornet - Rues des Granges - des Martelots - de Pontarlier - Général Sarrail , section AI/AK/AL : plan au 1/200ème, levé en NOV.84 , reporté en DEC.84

Date

1984

Cote

377W522

Résultat n°2

Fontaine place Jean Cornet, restauration et mise en valeur (marché n°98-86) : dossier de marché, dossier d'avenant, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif.

Date

1997-1998

Cote

785W411

Résultat n°3

De la place Colette à la place Pierre de Coubertin.

Date

1984-2006

Cote

928W26

Résultat n°4
Quartier de la Boucle - Vues de la place Jean CornetM. Tupin

4 medias

Quartier de la Boucle - Vues de la place Jean CornetM. Tupin

Date

1972-1990

Cote

6Fi117

Résultat n°5

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

Résultat n°6

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W62

Résultat n°7

Plan d'alignement de la place Dauphine, rue du Châteur, rue des Grangesdressé par Longin

Date

1788

Cote

8Fi29

Résultat n°8

De la rue Clerc de Landresse à la place Jean Cornet.

Date

1910-1986

Cote

958W20

Résultat n°9

Parking La Mairie, projet d'éclairage public de la cour de la mairie : plans, copies du dossier de marché, copies de factures (1988-1992). Eclairage fontaine Saint Quentin sur la place Victor Hugo lors de la restauration et de la remise en eau de la Fontaine : projet, plans, dossier technique (1997-1998). Fontaine de la place Jean Cornet, restauration et mise en valeur : comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunions, devis (1998).

Date

1988-1998

Cote

692W35

Résultat n°10

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Combe aux Lézards (chemin de la) à Corvée (rue de la)

Date

1951-1981

Cote

250W23