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  1. Résultat n°1
    Réglement pour les carrosses de louage

    7 medias

    Réglement pour les carrosses de louage

    Auteur

    Besançon

    Date

    1779

    Cote

    241089, 269444

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Réglement pour les carrosses de louage
  2. Résultat n°2
    Ordonnance de police pour les carrosses de louage, du 20 décembre 1786

    10 medias

    Ordonnance de police pour les carrosses de louage, du 20 décembre 1786

    Auteur

    Besançon

    Date

    1786

    Cote

    241089

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Ordonnance de police pour les carrosses de louage,...