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  1. Résultat n°1

    Cité des Acacias : bilans d'activité.

    Date

    1990-1999

    Cote

    521W210

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias : bilans d'activité.

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  2. Résultat n°2

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 31 janvier 1977 au 14 décembre 1977)

    Date

    1977

    Cote

    571W35

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  3. Résultat n°3

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (de décembre 1978 au 20 février 1980)

    Date

    1978-1980

    Cote

    571W6

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  4. Résultat n°4

    Aides financières : dossiers individuels T.

    Date

    2001

    Cote

    521W100

    • Contexte : 521W

    • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
    • 3.5. Aides financières
    • Aides financières : dossiers individuels T.

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  5. Résultat n°5

    Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 4 Besançon Palente et Clairs Soleils : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

    Date

    2000-2001

    Cote

    521W42

    • Contexte : 521W

    • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
    • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
    • Commission locale de coordination des actions sociales...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  6. Résultat n°6

    Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place de réseaux de solidarité (animation à domicile) : notes, bilans, correspondance (relations avec CRAM).

    Date

    1992

    Cote

    521W51

    • Contexte : 521W

    • 2. ACCES AUX DROITS
    • 2.3. Aides aux personnes âgées
    • Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  7. Résultat n°7

    Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier de projets

    Date

    1985-1986

    Cote

    571W82

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, informatisation :...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  8. Résultat n°8

    Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers individuels des personnes sorties - BMT.

    Date

    2000

    Cote

    521W233

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.3. Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu
    • Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  9. Résultat n°9

    Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin 1993, relogement des familles sinistrés : correspondance, articles de presse, notes.

    Date

    1993

    Cote

    521W193

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.7. Relogement
    • Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  10. Résultat n°10

    Centre social de la Grette. - Local intergénérationnel, mise en place et fonctionnement : plans, dossiers de subventions, correspondance, conventions d'occupation des locaux.

    Date

    1996-1998

    Cote

    521W228

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.2. Centre social de la Grette
    • Centre social de la Grette. - Local intergénérationnel,...

    Producteur :

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  11. Résultat n°11

    Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - MT.

    Date

    1999

    Cote

    521W247

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
    • Centre social de Planoise : dossiers individuels des...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  12. Résultat n°12

    Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à disposition d'un logement : dossiers individuels des locataires sortis entre 1984 à 1999 (BT).

    Date

    1984-1999

    Cote

    521W188

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.6. Logements conventionnés
    • Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  13. Résultat n°13

    Contrat de ville 1997 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour 1997 (bilans globaux par action, structure, activité et quartier).

    Date

    1997

    Cote

    521W146

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.1. Politique sociale dans les territoires
    • 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
    • Contrat de ville 1997 (actions sociales menées dans...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  14. Résultat n°14

    Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.

    Date

    1998-2004

    Cote

    521W239

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
    • Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  15. Résultat n°15

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).

    Date

    2002

    Cote

    521W173

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  16. Résultat n°16

    Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (septembre à décembre 2003)

    Date

    2003

    Cote

    521W19

    • Contexte : 521W

    • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
    • 1.2. Chrono
    • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  17. Résultat n°17

    Centre social des Acacias, gestion financière : versement des prestations de service social de la CAF, budget, compte administratif.

    Date

    1994-2000

    Cote

    521W224

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.1. Centre social des Acacias
    • Centre social des Acacias, gestion financière : versement...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  18. Résultat n°18

    Centre social de la Grette, organisation d'activités : correspondance, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1999-2002

    Cote

    521W226

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.2. Centre social de la Grette
    • Centre social de la Grette, organisation d'activités...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  19. Résultat n°19

    Contrat de ville, mise en place et programmation : - charte programmative, délibérations du conseil d'administration du CCAS, programme d'action, protocole d'accord (ville / Etat).

    Date

    1993-1994

    Cote

    521W130

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.1. Politique sociale dans les territoires
    • 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
    • Contrat de ville, mise en place et programmation :...

    Producteur :

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  20. Résultat n°20

    Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine social), mise en place des labellisations prioritaires : dossiers individuels des personnes relogées n°270 à 449.

    Date

    1993

    Cote

    521W198

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.8. Protocole d'occupation du patrimoine social...
    • Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  21. Résultat n°21

    Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.

    Date

    2002

    Cote

    521W10

    • Contexte : 521W

    • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
    • 1.1. GENERALITE
    • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  22. Résultat n°22

    Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (janvier à mai 1993)

    Date

    1993

    Cote

    521W12

    • Contexte : 521W

    • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
    • 1.2. Chrono
    • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  23. Résultat n°23

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) suivi du groupement bisontin : bilans, comptes-rendus de réunions, correspondance.

    Date

    2000

    Cote

    521W184

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.2. Aides au logement
    • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...

    Producteur :

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  24. Résultat n°24

    Pole enfance des Acacias, fonctionnement : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, versement de prestation enfance payée par la CAF.

    Date

    1997-2002

    Cote

    521W263

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
    • Pole enfance des Acacias, fonctionnement : notes, correspondance,...

    Producteur :

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  25. Résultat n°25

    Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 3, Besançon Montrapon, Fontaine Ecu, Saint Claude, Audeux : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

    Date

    1992

    Cote

    521W37

    • Contexte : 521W

    • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
    • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
    • Commission locale de coordination des actions sociales...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  26. Résultat n°26

    Aide médicale, mise en place de la cartes santé : statistiques journalières, correspondance, comptes-rendus de réunions, notes.

    Date

    1996-1999

    Cote

    521W44

    • Contexte : 521W

    • 2. ACCES AUX DROITS
    • 2.1. Aide médicale
    • Aide médicale, mise en place de la cartes santé : statistiques...

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    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  27. Résultat n°27

    Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (octobre 1978 à octobre 1979)

    Date

    1978-1979

    Cote

    571W57

    • Contexte : 571W

    • Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  28. Résultat n°28

    Commission municipales : comptes-rendus des réunions (commissions 1 à 10)

    Date

    1978-1982

    Cote

    571W91

    • Contexte : 571W

    • Commission municipales : comptes-rendus des réunions...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  29. Résultat n°29

    Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 février 1979 au 5 décembre 1979)

    Date

    1979

    Cote

    571W37

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  30. Résultat n°30

    Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu, préparation budgétaires : budget, compte administratif.

    Date

    1995-1998

    Cote

    521W235

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.3. Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu
    • Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu, préparation...

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  31. Résultat n°31

    Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.

    Date

    2002

    Cote

    521W9

    • Contexte : 521W

    • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
    • 1.1. GENERALITE
    • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  32. Résultat n°32

    Pôle enfance des Acacias et de la Grette, mise en place d'activités : conventions, bilans d'activités, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1999-2002

    Cote

    521W264

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
    • Pôle enfance des Acacias et de la Grette, mise en place...

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  33. Résultat n°33

    Véhicules incendiées, bons de secours accordés notes au directeur général du CCAS, procès-verbaux de police (2001, 2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    521W107

    • Contexte : 521W

    • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
    • 3.6. Aides relatives aux véhicules incendiées
    • Véhicules incendiées, bons de secours accordés notes...

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  34. Résultat n°34

    Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum, fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

    Date

    1985-1989

    Cote

    521W284

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
    • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...

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  35. Résultat n°35

    Action de prévention menée en liaison avec le service du CHS de Novillars pour les quartiers de Palente-Orchamps dans le cadre du développement social des quartiers (DSQ) : correspondance.

    Date

    1992

    Cote

    521W54

    • Contexte : 521W

    • 2. ACCES AUX DROITS
    • 2.3. Aides aux personnes âgées
    • Action de prévention menée en liaison avec le service...

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  36. Résultat n°36

    Centre communal d'action sociale, relations avec les partenaires institutionnels : correspondance

    Date

    1983-1986

    Cote

    571W72

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, relations avec les...

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  37. Résultat n°37

    Aides financières : dossiers individuels BL - BOS.

    Date

    1998

    Cote

    521W84

    • Contexte : 521W

    • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
    • 3.5. Aides financières
    • Aides financières : dossiers individuels BL - BOS.

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  38. Résultat n°38

    Commission locale d'insertion 1 et 2 : listings des contrats d'insertion à relancer, listes des bénéficiaires, programme local d'insertion.

    Date

    1992-1999

    Cote

    521W56

    • Contexte : 521W

    • 2. ACCES AUX DROITS
    • 2.4. Aide à l'insertion
    • Commission locale d'insertion 1 et 2 : listings des...

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  39. Résultat n°39

    Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (novembre 1973 à septembre 1978)

    Date

    1973-1978

    Cote

    571W56

    • Contexte : 571W

    • Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...

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    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  40. Résultat n°40

    Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 10 février au 17 juin 1980)

    Date

    1980

    Cote

    571W21

    • Contexte : 571W

    • Centre communal d'action sociale, délibérations de...

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