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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

Cote
355W95
Date
1970-1981
Lieu
Bregille (fort de), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), Chaudanne (lieu-dit), KRUG, Charles (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Trépillot (rue de)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
2
Cote
64W_GB23
Date
2008-2010
Lieu
Chalezeule (commune de)
Type de document -
  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de prestation intellectuelle n° 08/301, étude...
3
Cote
785W420
Date
1997
Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 1 (marché n°97-95)...
4
Cote
774W23
Date
2002-2004
Lieu
Chalezeule (commune de)
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
5
Cote
785W419
Date
1974-1997
Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 1 : plans (1974-1977,...
6
Cote
774W14
Date
1982-2000
Lieu
Chalezeule (commune de)
Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, PLAN
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
7
Cote
774W12
Date
1969-1970
Lieu
Chalezeule (commune de)
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
8
Cote
785W424
Date
1997-1998
Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 2 (marché n°98-78)...
9

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

Cote
355W72
Date
1969-1979
Lieu
Saint Jean (réservoir), Avanne à Velotte (chemin d'), Belfort (rue de), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Douvot, Port (lieu-dit), Graviers Blancs (chemin des), LEVERRIER, Urbain (rue), Malcombe (lieu-dit la), Paix (avenue de la), PERGAUD, Louis (rue), Sanatorium (chemin du), Torcols (chemin des), Trépillot (zone industrielle), Vallières, Aux (lieu-dit), Vesoul (rue de)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
10
Cote
785W422
Date
1997-1998
Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 2, travaux de sécurité...
11
Cote
462W78
Date
1989-2001
Lieu
Besançon (Ville de), Chalezeule (commune de)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...
12
Cote
462W79
Date
1994-1996
Lieu
Besançon (Ville de), Chalezeule (commune de)
Type de document
CONVENTION, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...
13
Cote
774W18
Date
1988
Lieu
Andiers (Chemin des), Chalezeule (commune de)
Type de document
DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
14
Commune de Thise - Vue aérienneM. Tupin

1 media

Cote
6Fi438
Date
1980-1995
Lieu
Thise (Aérodrome de), Chalezeule (commune de), Roche-lez-Baupré (Commune de), Thise (commune de)
Type de document -
  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Communes extérieures
  • Thise
  • Commune de Thise - Vue aérienneM. Tupin
15
Commune de Chalezeule - Piscine de ChalezeuleM. Tupin

2 lots 4 medias

Cote
6Fi433 ; 6Fi1315
Date
1985-2005
Lieu
Chalezeule (piscine de), Chalezeule (commune de)
Type de document -
  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Communes extérieures
  • Chalezeule
  • Commune de Chalezeule - Piscine de ChalezeuleM. Tupin
16
Cote
774W21
Date
1993
Lieu
Chalezeule (commune de), Combe Balland (rue de la)
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
17
Commune de Chalezeule - Aire de camping-carM. Tupin

2 medias

Cote
6Fi431
Date
1975-1990
Lieu
Camping municipal, Chalezeule (commune de)
Type de document -
  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Communes extérieures
  • Chalezeule
  • Commune de Chalezeule - Aire de camping-carM. Tupin
18
Cote
774W22
Date
1997-2002
Lieu
Chalezeule (commune de)
Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
19
Cote
785W421
Date
1997-1998
Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 1 (marché n°97-95)...
20
Cote
250W14
Date
1951-1981
Lieu
Chailluz (chemin des Bas de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalets (rue des), Chalezeule (commune de), Chalezeule (rue de), Chalot (chemin du)
Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...