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Résultat n°1

Vandalisme : dossier de sinistre pour des vitres cassées et une infraction (2007-2008) ; réparation de la toiture : comptes rendus de réunions, plans, DGD, correspondance (2007-2011).

Date

2007-2011

Cote

245W_GB292

Résultat n°2

Relevé topographique, planche n° 54 - 57 , chantier n° 37 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en JUIN.78 , reporté en JUIN.78

Date

1978

Cote

377W709

Résultat n°3

Relevé topographique, planche n° 56 - 58 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

Date

1981

Cote

377W733

Résultat n°4

Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations avec les écoles, les associations de quartiers et les travailleurs sociaux : dossiers de projets, résultats d'enquêtes, comptes rendus de réunions, correspondance

Date

1975-1988

Cote

404W4

Résultat n°5

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : DCE.

Date

2007

Cote

245W_GB281

Résultat n°6

Centre Médico-Social des Clairs-Soleils, aménagement d'un point public : rapports, plans.

Date

1998-1999

Cote

785W272

Résultat n°7

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : étude de faisabilité, correspondance, notes internes, comptes rendus de réunions, délibérations municipales, étude géotechnique, plans, APS, diagnostics, permis de construire n°2006-21, déclaration d'achèvement des travaux.

Date

2004-2006

Cote

245W_GB478

Résultat n°8

Relevé topographique, planche n° 57 - 59 , chantier n° 38 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

Date

1978

Cote

377W744

Résultat n°9

Maison pour tous Clairs Soleils (club des jeunes), construction : dossier de marché de travaux, plans, certificats d'acomptes (en l'absence de décompte général définitif).

Date

1981

Cote

655W213

Résultat n°10

Travaux de mise en sécurité : plans, DOE, plans de récolement de maîtrise d'œuvre, dossier de rapports de sécurité et de contrôle technique, DIUO, comptes rendus de réunions.

Date

1999-2007

Cote

245W_GB109

Résultat n°11

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4

Résultat n°12

Construction : plans (1979) ; création d'un sas : devis, plans, notes (1993) ; remplacement du bardage : plans, reportage photographique, déclaration de travaux (1999) ; rénovation intérieure : déclaration préalable, plans, notes, bon de travail, comptes rendus de chantier (2000-2002).

Date

1979-2002

Cote

245W_GB475

Résultat n°13

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

Résultat n°14

Relevé topographique, planche n° 48 - 55 , chantier n° 270 , Rue de Chalezeule , section PT : plan au 1/200ème, levé en octobre 1985 , reporté en octobre 1985

Date

1985

Cote

377W638

Résultat n°15

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 96-223, plans, résultats de contrôle, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 96-174, plans, résultats de contrôle (1996) - Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie et réseaux : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 95-213 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, notes, plans (1996-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°96-231, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier du service Etudes et Travaux, notamment plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 96-196 (1996-1997)

Date

1996-1997

Cote

355W123

Résultat n°16

Centre médico-social des clairs soleils, construction et aménagement : dossier de marché n°57 de 1985 ; dossier de permis de construire n°1095 de 1985 ; dossier de marché de maîtrise d'œuvre, plans, dossier de consultation des entreprises (dce) (1982-1985).

Date

1982-1985

Cote

655W280

Résultat n°17

Bibliothèque des Clairs Soleils, travaux d'aménagement : projets, demandes, plans, correspondance

Date

1976-1996

Cote

404W3

Résultat n°18

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : DOE des lots n°9 à 15.

Date

2006-2008

Cote

245W_GB482

Résultat n°19

Amélioration de la sécurité (marché n°2003-66) : dossiers de marché pour les lots n°1 à 6, DGD, procès-verbaux de réception des travaux, plans, revue de contrat.

Date

2002-2005

Cote

245W_GB113

Résultat n°20

Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier n° 76 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en août 1980 , reporté en août 1980

Date

1980

Cote

377W716