Chalezeule (rue de)

1

Vandalisme : dossier de sinistre pour des vitres cassées et une infraction (2007-2008) ; réparation de la toiture : comptes rendus de réunions, plans, DGD, correspondance (2007-2011).

Date

2007-2011

Cote

245W_GB292

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Équipements culturels.
Bibliothèques.
Bibliothèque des Clairs-Soleils.
Vandalisme : dossier de sinistre pour des vitres cassées...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

2

Relevé topographique, planche n° 54 - 57 , chantier n° 37 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en JUIN.78 , reporté en JUIN.78

Date

1978

Cote

377W709

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 54 - 57 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

3

Relevé topographique, planche n° 56 - 58 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

Date

1981

Cote

377W733

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 56 - 58 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

4

Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations avec les écoles, les associations de quartiers et les travailleurs sociaux : dossiers de projets, résultats d'enquêtes, comptes rendus de réunions, correspondance

Date

1975-1988

Cote

404W4

Contexte : 404W
Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations...

Producteur :

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

5

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : DCE.

Date

2007

Cote

245W_GB281

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Équipements culturels.
Bibliothèques.
Bibliothèque des Clairs-Soleils.
Extension et de restructuration (marché n°2007-26)...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

6

Centre Médico-Social des Clairs-Soleils, aménagement d'un point public : rapports, plans.

Date

1998-1999

Cote

785W272

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements socio-culturels.
Centre Médico-Social des Clairs-Soleils, aménagement...

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

7

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : étude de faisabilité, correspondance, notes internes, comptes rendus de réunions, délibérations municipales, étude géotechnique, plans, APS, diagnostics, permis de construire n°2006-21, déclaration d'achèvement des travaux.

Date

2004-2006

Cote

245W_GB478

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Équipements socio-culturels.
Maisons de quartier.
Maison de quartier des Clairs-Soleils.
Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

8

Relevé topographique, planche n° 57 - 59 , chantier n° 38 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

Date

1978

Cote

377W744

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 57 - 59 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

9

Maison pour tous Clairs Soleils (club des jeunes), construction : dossier de marché de travaux, plans, certificats d'acomptes (en l'absence de décompte général définitif).

Date

1981

Cote

655W213

Contexte : 655W
EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
Maison pour tous Clairs Soleils (club des jeunes),...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

10

Travaux de mise en sécurité : plans, DOE, plans de récolement de maîtrise d'œuvre, dossier de rapports de sécurité et de contrôle technique, DIUO, comptes rendus de réunions.

Date

1999-2007

Cote

245W_GB109

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Bâtiments scolaires.
Groupes scolaires.
Groupe scolaire Jean Macé.
Travaux de mise en sécurité : plans, DOE, plans de...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

11

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

12

Construction : plans (1979) ; création d'un sas : devis, plans, notes (1993) ; remplacement du bardage : plans, reportage photographique, déclaration de travaux (1999) ; rénovation intérieure : déclaration préalable, plans, notes, bon de travail, comptes rendus de chantier (2000-2002).

Date

1979-2002

Cote

245W_GB475

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Équipements socio-culturels.
Maisons de quartier.
Maison de quartier des Clairs-Soleils.
Construction : plans (1979) ; création d'un sas : devis,...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

13

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

14

Relevé topographique, planche n° 48 - 55 , chantier n° 270 , Rue de Chalezeule , section PT : plan au 1/200ème, levé en octobre 1985 , reporté en octobre 1985

Date

1985

Cote

377W638

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 48 - 55 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

15

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 96-223, plans, résultats de contrôle, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 96-174, plans, résultats de contrôle (1996) - Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie et réseaux : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 95-213 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, notes, plans (1996-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°96-231, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier du service Etudes et Travaux, notamment plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 96-196 (1996-1997)

Date

1996-1997

Cote

355W123

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

16

Centre médico-social des clairs soleils, construction et aménagement : dossier de marché n°57 de 1985 ; dossier de permis de construire n°1095 de 1985 ; dossier de marché de maîtrise d'œuvre, plans, dossier de consultation des entreprises (dce) (1982-1985).

Date

1982-1985

Cote

655W280

Contexte : 655W
ETABLISSEMENTS DE SANTE
Centre médico-social des clairs soleils, construction...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

17

Bibliothèque des Clairs Soleils, travaux d'aménagement : projets, demandes, plans, correspondance

Date

1976-1996

Cote

404W3

Contexte : 404W
Bibliothèque des Clairs Soleils, travaux d'aménagement...

Producteur :

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

18

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : DOE des lots n°9 à 15.

Date

2006-2008

Cote

245W_GB482

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Équipements socio-culturels.
Maisons de quartier.
Maison de quartier des Clairs-Soleils.
Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

19

Amélioration de la sécurité (marché n°2003-66) : dossiers de marché pour les lots n°1 à 6, DGD, procès-verbaux de réception des travaux, plans, revue de contrat.

Date

2002-2005

Cote

245W_GB113

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Bâtiments scolaires.
Groupes scolaires.
Groupe scolaire Jean Macé.
Amélioration de la sécurité (marché n°2003-66) : dossiers...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

20

Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier n° 76 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en août 1980 , reporté en août 1980

Date

1980

Cote

377W716

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

Résultats de la recherche

Vandalisme : dossier de sinistre pour des vitres cassées et une infraction (2007-2008) ; réparation de la toiture : comptes rendus de réunions, plans, DGD, correspondance (2007-2011).

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 54 - 57 , chantier n° 37 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en JUIN.78 , reporté en JUIN.78

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 56 - 58 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations avec les écoles, les associations de quartiers et les travailleurs sociaux : dossiers de projets, résultats d'enquêtes, comptes rendus de réunions, correspondance

Date

Cote

Contexte : 404W

Producteur :

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : DCE.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Centre Médico-Social des Clairs-Soleils, aménagement d'un point public : rapports, plans.

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : étude de faisabilité, correspondance, notes internes, comptes rendus de réunions, délibérations municipales, étude géotechnique, plans, APS, diagnostics, permis de construire n°2006-21, déclaration d'achèvement des travaux.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 57 - 59 , chantier n° 38 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Maison pour tous Clairs Soleils (club des jeunes), construction : dossier de marché de travaux, plans, certificats d'acomptes (en l'absence de décompte général définitif).

Date

Cote

Contexte : 655W

Producteur :

Travaux de mise en sécurité : plans, DOE, plans de récolement de maîtrise d'œuvre, dossier de rapports de sécurité et de contrôle technique, DIUO, comptes rendus de réunions.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Construction : plans (1979) ; création d'un sas : devis, plans, notes (1993) ; remplacement du bardage : plans, reportage photographique, déclaration de travaux (1999) ; rénovation intérieure : déclaration préalable, plans, notes, bon de travail, comptes rendus de chantier (2000-2002).

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 48 - 55 , chantier n° 270 , Rue de Chalezeule , section PT : plan au 1/200ème, levé en octobre 1985 , reporté en octobre 1985

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Centre médico-social des clairs soleils, construction et aménagement : dossier de marché n°57 de 1985 ; dossier de permis de construire n°1095 de 1985 ; dossier de marché de maîtrise d'œuvre, plans, dossier de consultation des entreprises (dce) (1982-1985).

Date

Cote

Contexte : 655W

Producteur :