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  1. Résultat n°1

    Vandalisme : dossier de sinistre pour des vitres cassées et une infraction (2007-2008) ; réparation de la toiture : comptes rendus de réunions, plans, DGD, correspondance (2007-2011).

    Date

    2007-2011

    Cote

    245W_GB292

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements culturels.
    • Bibliothèques.
    • Bibliothèque des Clairs-Soleils.
    • Vandalisme : dossier de sinistre pour des vitres cassées...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 54 - 57 , chantier n° 37 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en JUIN.78 , reporté en JUIN.78

    Date

    1978

    Cote

    377W709

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 54 - 57 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Relevé topographique, planche n° 56 - 58 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

    Date

    1981

    Cote

    377W733

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 56 - 58 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations avec les écoles, les associations de quartiers et les travailleurs sociaux : dossiers de projets, résultats d'enquêtes, comptes rendus de réunions, correspondance

    Date

    1975-1988

    Cote

    404W4

    • Contexte : 404W

    • Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  5. Résultat n°5

    Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : DCE.

    Date

    2007

    Cote

    245W_GB281

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements culturels.
    • Bibliothèques.
    • Bibliothèque des Clairs-Soleils.
    • Extension et de restructuration (marché n°2007-26)...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Centre Médico-Social des Clairs-Soleils, aménagement d'un point public : rapports, plans.

    Date

    1998-1999

    Cote

    785W272

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre Médico-Social des Clairs-Soleils, aménagement...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  7. Résultat n°7

    Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : étude de faisabilité, correspondance, notes internes, comptes rendus de réunions, délibérations municipales, étude géotechnique, plans, APS, diagnostics, permis de construire n°2006-21, déclaration d'achèvement des travaux.

    Date

    2004-2006

    Cote

    245W_GB478

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier des Clairs-Soleils.
    • Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 57 - 59 , chantier n° 38 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

    Date

    1978

    Cote

    377W744

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 57 - 59 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Maison pour tous Clairs Soleils (club des jeunes), construction : dossier de marché de travaux, plans, certificats d'acomptes (en l'absence de décompte général définitif).

    Date

    1981

    Cote

    655W213

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
    • Maison pour tous Clairs Soleils (club des jeunes),...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  10. Résultat n°10

    Travaux de mise en sécurité : plans, DOE, plans de récolement de maîtrise d'œuvre, dossier de rapports de sécurité et de contrôle technique, DIUO, comptes rendus de réunions.

    Date

    1999-2007

    Cote

    245W_GB109

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Jean Macé.
    • Travaux de mise en sécurité : plans, DOE, plans de...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  11. Résultat n°11

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W4

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  12. Résultat n°12

    Construction : plans (1979) ; création d'un sas : devis, plans, notes (1993) ; remplacement du bardage : plans, reportage photographique, déclaration de travaux (1999) ; rénovation intérieure : déclaration préalable, plans, notes, bon de travail, comptes rendus de chantier (2000-2002).

    Date

    1979-2002

    Cote

    245W_GB475

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier des Clairs-Soleils.
    • Construction : plans (1979) ; création d'un sas : devis,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  13. Résultat n°13

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  14. Résultat n°14

    Relevé topographique, planche n° 48 - 55 , chantier n° 270 , Rue de Chalezeule , section PT : plan au 1/200ème, levé en octobre 1985 , reporté en octobre 1985

    Date

    1985

    Cote

    377W638

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 48 - 55 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 96-223, plans, résultats de contrôle, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 96-174, plans, résultats de contrôle (1996) - Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie et réseaux : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 95-213 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, notes, plans (1996-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°96-231, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier du service Etudes et Travaux, notamment plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 96-196 (1996-1997)

    Date

    1996-1997

    Cote

    355W123

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  16. Résultat n°16

    Centre médico-social des clairs soleils, construction et aménagement : dossier de marché n°57 de 1985 ; dossier de permis de construire n°1095 de 1985 ; dossier de marché de maîtrise d'œuvre, plans, dossier de consultation des entreprises (dce) (1982-1985).

    Date

    1982-1985

    Cote

    655W280

    • Contexte : 655W

    • ETABLISSEMENTS DE SANTE
    • Centre médico-social des clairs soleils, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  17. Résultat n°17

    Bibliothèque des Clairs Soleils, travaux d'aménagement : projets, demandes, plans, correspondance

    Date

    1976-1996

    Cote

    404W3

    • Contexte : 404W

    • Bibliothèque des Clairs Soleils, travaux d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  18. Résultat n°18

    Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : DOE des lots n°9 à 15.

    Date

    2006-2008

    Cote

    245W_GB482

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier des Clairs-Soleils.
    • Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  19. Résultat n°19

    Amélioration de la sécurité (marché n°2003-66) : dossiers de marché pour les lots n°1 à 6, DGD, procès-verbaux de réception des travaux, plans, revue de contrat.

    Date

    2002-2005

    Cote

    245W_GB113

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Jean Macé.
    • Amélioration de la sécurité (marché n°2003-66) : dossiers...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  20. Résultat n°20

    Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier n° 76 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en août 1980 , reporté en août 1980

    Date

    1980

    Cote

    377W716

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES