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1

Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones : dossier de consultation. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis
Cote
695W31, 695W37 (ancienne cote)
 Date
1999
 Lieu
Chamarin Dessous (lieu-dit), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Charmarin (chemin de), Cras Rougeot (chemin de), Montoille (chemin de), Plainechaux (lieu-dit), Ragots Dessous (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Carte communale (POS)
  • Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones...
2

Procédure négociée pour la mise en concurrence de trois zones au niveau du volet paysager et urbanistique : correspondance, notes, comptes rendus de réunions. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis
Cote
695W30, 695W36 (ancienne cote)
 Date
1999
 Lieu
Chamarin Dessous (lieu-dit), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Montoille (chemin de), Plainechaux (lieu-dit), Ragots Dessous (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Carte communale (POS)
  • Procédure négociée pour la mise en concurrence de trois...