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  1. Résultat n°1

    Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones : dossier de consultation. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis

    Date

    1999

    Cote

    695W31, 695W37 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme d'urbanisme
    • Planification urbaine
    • Carte communale (POS)
    • Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  2. Résultat n°2

    Procédure négociée pour la mise en concurrence de trois zones au niveau du volet paysager et urbanistique : correspondance, notes, comptes rendus de réunions. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis

    Date

    1999

    Cote

    695W30, 695W36 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme d'urbanisme
    • Planification urbaine
    • Carte communale (POS)
    • Procédure négociée pour la mise en concurrence de trois...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT