Résultats de la recherche

Forêt de Chailluz, aménagement. - Délibération pour intervention de l'Office National des Forêts (ONF) à titre onéreux (1967) et pour emprunt (1972). - Dossier de subvention (1972). - Construction de voirie, lot 1 (voie parallèle à la RN 486) et lot 2 (déviation des Grands Baraques) : dossier marché n° 72-98, délibération pour exploitation d'une carrière dans la forêt par l'entreprise adjudicataire (1972-1973). - Elargissement du chemin des Chapelets : dossier marché n° 72.157 (1972-1973) - Aménagement du carrefour D 486 et du chemin des Chapelets : dossier marché n° 73-33 (1973). - Réfection de la sommière des Petites Baraques et aménagement d'accès aux Grandes Baraques : dossier marché n° 75-129 (1975-1977). - Construction d'une route forestière et création de deux places de dépôt de bois et d'une place de retournement : détail estimatif ONF, plan, facture (1979-1981). - aménagement des pistes pour la récréation : dossier marché n° 80-112 (1980-1982). - Dossier ONF pour l'aménagement touristique de la forêt (1975). - Autoroute A 36, passage à réserver dans la forêt : délibération (1972). - Dossier du conseil d'administration de la Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) (1976). - Bretelle de raccordement de l'échangeur ouest : courriers, plans (1972-1977).

354W231

1967-1981

Chailluz (forêt de), Chapelets (route forestière des)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chambrier (rue du) à Charrière, François (rue)

250W16

1951-1981

Chambrier (rue du), Champrond (rue), Champs (chemin des), Chamuse (chemin de), Chapelets (route forestière des), Chapelle des Buis (chemin de la), Chaprais (rue des), Chaprais (voie Cité Parc des), Charigney (rue de), Charmarin (chemin de), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), CHARRIERE, François (rue), MELIN (chemin du Champ), NARDIN (chemin des Champs)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC