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  1. Résultat n°1

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1990 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à la rénovation de la commande des filtres (90-46) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1990 (90-48) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1990 (90-49) - Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier (90-100) - Fourniture de compteurs d'eau volumétriques pour 1990 (90-106) - Rue Charles Nodier, renouvellement de conduite (90-108) - ZAC Diderot, renouvellement de la conduite d'eau potable (90-110) - Chemin des Ragots, extension des réseaux (90-119) - Rue de la République, renouvellement des conduites et des branchements (90-131) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements (90-152) - Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable (90-155) - RN 73, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux (90-158) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule (90-176)

    Date

    1990

    Cote

    355W74

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Hôtel Jouffroy, 1 rue du Grand Charmont. - Aménagement d'un passage public et restauration de l'immeuble : dossier de demande de subvention, de de présentation et bilan prévisionnel, cahier des clauses techniques et particulières (1989).

    Date

    1989

    Cote

    456W357

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Hôtel Jouffroy, 1 rue du Grand Charmont. - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  5. Résultat n°5

    Immeuble 3 rue du Grand Charmont géré par la SCI La Rotonde. - Réhabilitation : correspondance (1989).

    Date

    1989

    Cote

    456W364

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Immeuble 3 rue du Grand Charmont géré par la SCI La...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  6. Résultat n°6

    Immeubles 1 rue du Grand Charmont (Hôtel Jouffroy), 2 rue du Petit Charmont, 37 rue Battant (hôtel de Champagney), 97 rue Battant. - Restauration immobilière : délibération, plans de situation, devis quantitatif et estimatif du coût des études (1979).

    Date

    1979

    Cote

    456W368

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Immeubles 1 rue du Grand Charmont (Hôtel Jouffroy),...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  7. Résultat n°7

    De la rue Girardot à la rue du Grand Charmont.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W43

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Girardot à la rue du Grand Charmont.
  8. Résultat n°8

    Du chemin de Charmarin Dessus à la rue du Chasnot.

    Date

    1888-1986

    Cote

    958W16

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • Du chemin de Charmarin Dessus à la rue du Chasnot.
  9. Résultat n°9

    Plan de la rue de CharmontLapret architecte

    Date

    1811

    Cote

    13Fi23

    • Contexte : 13Fi - Plans du XVIIIe et du XIXe siècle.

    • Plans d'alignement, plans de rues et de chemins
    • Plan de la rue de CharmontLapret architecte
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Plan des rues dites du Grand et Petit Charmondressé par Attiret

    Date

    s.d.

    Cote

    8Fi57

    • Contexte : 8Fi - Plans des rues de Besançon et des terrains alentours...

    • La ville
    • Outre-Pont
    • Plan des rues dites du Grand et Petit Charmondressé...
  12. Résultat n°12

    Immeubles 14/16 place Marulaz, 8 et 9 et 13 rue du Grand Charmont, 4 rue du Petit Charmont. - Restauration : étude de faisabilité, convention, extrait de délibération (1984-1985) Immeuble 24 à 26 quai Vauban, restauration : étude de faisabilité (1983).

    Date

    1983-1985

    Cote

    456W367

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Immeubles 14/16 place Marulaz, 8 et 9 et 13 rue du...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  13. Résultat n°13

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - RN 73 (pénétrante ouest de Besançon), aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux : copie du dossier de marché du service Etudes et Travaux n° 90-158, comptes-rendus de réunion, plans (1990-1993) - Passage Charles de Bernard et rue Roy, pose de réseaux eau et assainissement : copies de pièces de marché du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1991) - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Diderot, aménagement de voirie : plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché du service Etudes et Travaux n°90-110 (1990) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements : copie du dossier de marché n° 90-152, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, correspondance (1990-1991) - Rue Péclet, renouvellement de conduites et de branchements d'eau : notes, plans (1990) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 90-176 (1990-1991) - Chemin du Fort Benoît, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-145, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, correspondance (1991-1992) - Faubourg Tarragnoz, fourniture et pose de conduite d'eau entre le pont du Canal et le chemin de Casamène : copie du dossier de marché n° 91-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, procès-verbaux d'essai en pression, plans, notes, correspondance (1991)

    Date

    1990-1993

    Cote

    355W109

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  14. Résultat n°14

    Restauration du quartier Battant "Arènes Nord et Battant Nord" : dossiers financiers par immeuble (caractéristiques de l'opération, plan de financement, travaux de mise aux normes d'habitabilité et de ravalement, travaux imposés en secteur sauvegardé) (1978-1980). rue Battant : n° 86 - 94 - 106 - 112 - 118 - 120 rue du Petit Battant : n° 3 rue du Grand Charmont : n°3 - 10 rue Richebourg : n° 25

    Date

    1978-1980

    Cote

    456W189

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Restauration du quartier Battant "Arènes Nord et Battant...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption de l'habitat insalubre (1982), documents de travail (1978-1980), fiches descriptives parcelle par parcelle (rue Battant du n°82 au n°122, toute la rue du Petit Battant et rue du grand Charmont) (1975-1976)

    Date

    1975-1982

    Cote

    46W15

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME