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1

Syndicat mixte de Montarmots, gestion des locaux LIP : comptes rendus de réunions, délibérations du comité, convention de location, plans, correspondance (1979-1983). Centre de secours principal de Besançon, rattachement des communes voisines : correspondance, notes, rapports (1944-1991). Secteur "Les Fours à Chaux", assainissement : délibérations du conseil municipal, convention entre la ville et la commune de Chalezeule, plans, comptes rendus de réunions, correspondance ('1968-1980). Espace forestier du collège des Clairs Soleils, conservation : convention entre la ville et la commune de Chalezeule, correspondance (1971-1989). Forêt communal d'Aglans, réfection des chemins forestiers : délibérations du conseil municipal, correspondance (1981-1986). Forêt des Tilleroys, opération de nettoyage : correspondance, compte-rendu de réunion, plan (1983) Frais de fournitures scolaires : correspondance, notes (1978-1988).
Cote
502W28
 Date
1944-1991
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire), Aglans (sources d'), Bois Saint Paul (chemin du), Clairs Soleils (lieu-dit), Montarmots, Aux (lieu-dit), Tilleroyes (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DOSSIERS ISOLÉS
  • Syndicat mixte de Montarmots, gestion des locaux LIP...
2

Relevé topographique, planche n° 51 - 53 , chantier n° 132 , Clairs Soleils chemin de Brulefoin , section CM : plan au 1/200ème, levé en NOV.82 , reporté en DEC.82
Cote
377W673
 Date
1982
 Lieu
Brulefoin (chemin de), Clairs Soleils (lieu-dit)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 51 - 53 , chantier...