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Résultat n°1

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

Date

1958-1975

Cote

462W49

Résultat n°2

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

0

Cote

462W55

Résultat n°3

Relevé topographique, planche n° 32 - 70 , chantier n° 303 , Chemin de la Combe Noire , section OR : plan au 1/200ème, levé en DEC.86 , reporté en janvier 1987

Date

1986-1987

Cote

377W231

Résultat n°4

De la place Colette à la place Pierre de Coubertin.

Date

1984-2006

Cote

928W26

Résultat n°5

Relevé topographique, planche n° 32 - 69 , chantier n° 303 , Chemin de la Combe Noire - Rue de Vesoul , section OR : plan au 1/200ème, levé en DEC.86 , reporté en DEC.86

Date

1986

Cote

377W230

Résultat n°6

Relevé topographique, planche n° 33 - 71 , chantier n° 303 , Chemin de la Combe Noire - Chemin de la Combe aux Chiens , section OR : plan au 1/200ème, levé en DEC.86 , reporté en janvier 1987

Date

1986-1987

Cote

377W250

Résultat n°7

De la rue Clerc de Landresse à la place Jean Cornet.

Date

1910-1986

Cote

958W20

Résultat n°8

Relevé topographique, planche n° 13 - 29 , chantier n° 342 , Route de Vesoul - Chemin de la Combe Noire - Chemin des Graviers Blancs , section OP/OR : plan au 1/500ème, levé en SEPT.88 , reporté en OCT.88

Date

1988

Cote

377W825

Résultat n°9

Relevé topographique, planche n° 33 - 70 , chantier n° 303 , Chemin de la Combe Noire , section OR : plan au 1/200ème, levé en DEC.86 , reporté en janvier 1987

Date

1986-1987

Cote

377W249

Résultat n°10

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Combe aux Lézards (chemin de la) à Corvée (rue de la)

Date

1951-1981

Cote

250W23