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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, travaux de viabilité : dossiers marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) Opérations concernées : -phase 2 : marché 84.168 (1984-1986) -phase 2 bis : marché 85.011 (1985-1986) -années 86-87 : marché 86.015 (1986-1994)
Cote
354W81
 Date
1984-1994
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...
2

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)
Cote
28W85
 Date
1972-1982
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...
3

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : études géologiques (1978-1980), dossier de création (1981), pré-dossier de réalisation (1982-1984) , dossier de réalisation (1982), comptes-rendus de réunions phases 1, 2, 3 et 4 (1984-1989), extrait des délibérations du Conseil municipal (13.9.1993), bilans (31.7.1993, 30.9.1985, 31.12.1987, 30.4.1990), comparatif avec bilan prévisionnel (avril 1984). Dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)
Cote
354W78
 Date
1978-1990
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
 Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...
4

Combe Saragosse, procédure de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) : dossier de réalisation (lacunaire dans les pièces administratives et les pièces graphiques) (1982), Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) (1985), modification du règlement (juin 1985), dossier de création (janvier 1981)
Cote
88W6
 Date
1981-1985
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
 Type de document
PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE

  • Contexte : 88W

  • Combe Saragosse, procédure de Zone d'Aménagement Concerté...
5

Centre de transfusion sanguine, acquisition par la municipalité des locaux de l'ancien centre de transfusion sanguine, 15 rue Mégevand : état des lieux, plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1983-1984) Hôtel des Bains, gestion et rénovation de l'hôtel et de son restaurant : correspondance, notes concernant notamment la liquidation judiciaire de l'établissement (1980-1983) Gendarmerie, projet de construction d'une caserne dans le quartier Saint-Claude et la ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de la Combe Saragosse : correspondance (1982-1985) Crédit Municipal de Besançon, prêts sociaux accordés par le conseil municipal : correspondance (1978)
Cote
28W86
 Date
1978-1985
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Saint Claude (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

  • Centre de transfusion sanguine, acquisition par la...
6

Aménagement de la Combe Saragosse, éclairage public, travaux d'électricité, marché n°86-004 : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, plans.
Cote
692W15
 Date
1986-1989
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Aménagement de la Combe Saragosse, éclairage public,...
7

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) . - plaquette " Vivre la Combe Saragosse " (SD) - nettoyage de la coulée verte et des parcelles non bâties 1985-1987 - chemin de liaison entre la rue Viollet le Duc et le chemin des Montarmots - Aménagement de voirie 1987 -contentieux suite à expropriations 1983-1988 -rue Gropius - Construction de 10 pavillons 1989-1990 -chemin de la Selle - Construction de pavillons études de faisabilité 1991-1992
Cote
354W82
 Date
1983-1992
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), GROPIUS, Walter (rue), Selle (chemin de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...
8

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : dossiers de marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD). Opérations concernées : -éclairage public : marché 86 c 004 (1987) -revêtement de chaussée pour cheminement piétons, rue Viollet le Duc, impasse Eiffel, impasse Le Corbusier, impasse Perret, rue Briot, chemin de la Selle, rue Guimard : marché 88 c 007 (1988-1993) -fourniture terre végétale : marché 88 c 017 (1988-1991) -espaces verts : marché 89.204 (1989) -plantations : marché 89 206 (1989-1991) -rue Walter Gropius, aménagement de la place triangulaire (1992)
Cote
354W79
 Date
1987-1993
 Lieu
BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Combe Saragosse (ZAC de la), EIFFEL, Gustave (impasse), GROPIUS, Walter (rue), GUIMARD, Hector (rue), LE CORBUSIER (impasse), PERRET, Auguste (impasse), Selle (chemin de la), VIOLLET le DUC, Eugène (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...
9

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse.- Travaux de viabilités, phase 1 dossier de marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 83-115.
Cote
354W80
 Date
1983-1986
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse.-...
10

Projet de création de la ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de la Combe Saragosse, expropriation : ordonnance d'expropriation, mémoires fixant indemnités d'expropriation, enquête d'utilité publique, déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, arrêté de cessibilité, correspondance (concerne notamment le pourvoi en cassation de {Emile Betain, Germaine Betain, Pierre Betain, Denise Betain - épouse Roy -, Andrée Regache - épouse Vieille -, Danté Casagrande, Hélène Chatain - épouse Casagrande -}), registre de mise à disposition du public relatif à la création de la ZAC.
Cote
462W43
 Date
1981-1984
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
 Type de document
CORRESPONDANCE, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projet de création de la ZAC (Zone d'Aménagement Concerté)...
11

Zone d'aménagement différé (ZAD) de Chateaufarine : arrêté préfectoral de délimitation de la zone, 1974 ; arrêté préfectoral de suppression de la ZAD (1984), correspondance (1974-1984) Pont de Montrapon, projet d'élargissement : esquisse (1984) Ecole de Saint Claude, projet de restructuration et d'extension : pré-étude, plans, reportages photographique, dossier d'insertion, comptes rendus de réunions (1995-1999) Cirque Plume, projet d'implantation d'un centre contemporain des arts du cirque : préprogramme, comptes rendus de réunions, correspondance ( 1992) Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Combe Saragosse : dossier de réalisation instruit en Préfecture (1982) Ecole de l'Arsenal, projet de transfert sur le site de la rue Granvelle : étude d'impact (1993) Révision du plan d'occupation des sols (POS) de Besançon, secteur Nord - 1ère et 2ème tranche : étude d'environnement par Eliane Houillon, paysagiste (1993) Notre Dame de la Charité du refuge, projet de reconversion du site : étude (1994)
Cote
433W1
 Date
1974-1999
 Lieu
Arsenal (école primaire de l'), Montrapon (pont de), Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), Chateaufarine (lieu-dit), Combe Saragosse (ZAC de la), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Zone d'aménagement différé (ZAD) de Chateaufarine :...
12

ZAC Combe Saragosse : délibérations, modifications du règlement du PAZ (1987), avenants au traité de concession, révisions de bilans, plans d'ensemble des lots
Cote
659W159
 Date
1983-1988
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC Combe Saragosse : délibérations, modifications...
13

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue du Muguet, aire de retournement de bus, déplacement de conduite d'eau : notes, plans (1984) - Avenue Gaulard et place des Jacobins, travaux et pose de conduite en égout : main levée de caution, décompte général et définitif des travaux, copie du dossier de marché n° 84-132, plans (1984-1985) - Rue de l'Orme de Chamars, remplacement de conduite : notes, plans (1982) - Grande Rue et rue de la République, aménagement en voie "piétons-bus" : dossier de consultation des entreprises (manque le CCTP), copie du décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, plans, comptes-rendus de réunion, procès-verbal d'essais en pression, coupures de presse (1984-1985) (à noter : voir également dans les dossiers du service Etudes et Travaux -dossier pour l'instant dans le service, à cause de travaux futurs en 2006) - ZAC de la Combe Saragosse, travaux de viabilité, volet eau-assainissement : plans, comptes-rendus de chantiers, procès-verbaux d'essai en pression (1984)
Cote
355W98
 Date
1982-1985
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Jacobins (place des), Muguet (rue du ), Orme de Chamars (rue de l'), République (rue de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...