Combe Saragosse (ZAC de la)

1

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, travaux de viabilité : dossiers marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) Opérations concernées : -phase 2 : marché 84.168 (1984-1986) -phase 2 bis : marché 85.011 (1985-1986) -années 86-87 : marché 86.015 (1986-1994)

Date

1984-1994

Cote

354W81

Contexte : 354W
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

2

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)

Date

1972-1982

Cote

28W85

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

3

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : études géologiques (1978-1980), dossier de création (1981), pré-dossier de réalisation (1982-1984) , dossier de réalisation (1982), comptes-rendus de réunions phases 1, 2, 3 et 4 (1984-1989), extrait des délibérations du Conseil municipal (13.9.1993), bilans (31.7.1993, 30.9.1985, 31.12.1987, 30.4.1990), comparatif avec bilan prévisionnel (avril 1984). Dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)

Date

1978-1990

Cote

354W78

Contexte : 354W
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

4

Combe Saragosse, procédure de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) : dossier de réalisation (lacunaire dans les pièces administratives et les pièces graphiques) (1982), Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) (1985), modification du règlement (juin 1985), dossier de création (janvier 1981)

Date

1981-1985

Cote

88W6

Contexte : 88W
Combe Saragosse, procédure de Zone d'Aménagement Concerté...

Producteur :

SERVICE URBANISME

5

Centre de transfusion sanguine, acquisition par la municipalité des locaux de l'ancien centre de transfusion sanguine, 15 rue Mégevand : état des lieux, plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1983-1984) Hôtel des Bains, gestion et rénovation de l'hôtel et de son restaurant : correspondance, notes concernant notamment la liquidation judiciaire de l'établissement (1980-1983) Gendarmerie, projet de construction d'une caserne dans le quartier Saint-Claude et la ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de la Combe Saragosse : correspondance (1982-1985) Crédit Municipal de Besançon, prêts sociaux accordés par le conseil municipal : correspondance (1978)

Date

1978-1985

Cote

28W86

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
Centre de transfusion sanguine, acquisition par la...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

6

Aménagement de la Combe Saragosse, éclairage public, travaux d'électricité, marché n°86-004 : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, plans.

Date

1986-1989

Cote

692W15

Contexte : 692W
1. Travaux d'éclairage
1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
Aménagement de la Combe Saragosse, éclairage public,...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

7

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) . - plaquette " Vivre la Combe Saragosse " (SD) - nettoyage de la coulée verte et des parcelles non bâties 1985-1987 - chemin de liaison entre la rue Viollet le Duc et le chemin des Montarmots - Aménagement de voirie 1987 -contentieux suite à expropriations 1983-1988 -rue Gropius - Construction de 10 pavillons 1989-1990 -chemin de la Selle - Construction de pavillons études de faisabilité 1991-1992

Date

1983-1992

Cote

354W82

Contexte : 354W
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

8

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : dossiers de marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD). Opérations concernées : -éclairage public : marché 86 c 004 (1987) -revêtement de chaussée pour cheminement piétons, rue Viollet le Duc, impasse Eiffel, impasse Le Corbusier, impasse Perret, rue Briot, chemin de la Selle, rue Guimard : marché 88 c 007 (1988-1993) -fourniture terre végétale : marché 88 c 017 (1988-1991) -espaces verts : marché 89.204 (1989) -plantations : marché 89 206 (1989-1991) -rue Walter Gropius, aménagement de la place triangulaire (1992)

Date

1987-1993

Cote

354W79

Contexte : 354W
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

9

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse.- Travaux de viabilités, phase 1 dossier de marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 83-115.

Date

1983-1986

Cote

354W80

Contexte : 354W
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse.-...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

10

Projet de création de la ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de la Combe Saragosse, expropriation : ordonnance d'expropriation, mémoires fixant indemnités d'expropriation, enquête d'utilité publique, déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, arrêté de cessibilité, correspondance (concerne notamment le pourvoi en cassation de {Emile Betain, Germaine Betain, Pierre Betain, Denise Betain - épouse Roy -, Andrée Regache - épouse Vieille -, Danté Casagrande, Hélène Chatain - épouse Casagrande -}), registre de mise à disposition du public relatif à la création de la ZAC.

Date

1981-1984

Cote

462W43

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Projet de création de la ZAC (Zone d'Aménagement Concerté)...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

11

Zone d'aménagement différé (ZAD) de Chateaufarine : arrêté préfectoral de délimitation de la zone, 1974 ; arrêté préfectoral de suppression de la ZAD (1984), correspondance (1974-1984) Pont de Montrapon, projet d'élargissement : esquisse (1984) Ecole de Saint Claude, projet de restructuration et d'extension : pré-étude, plans, reportages photographique, dossier d'insertion, comptes rendus de réunions (1995-1999) Cirque Plume, projet d'implantation d'un centre contemporain des arts du cirque : préprogramme, comptes rendus de réunions, correspondance ( 1992) Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Combe Saragosse : dossier de réalisation instruit en Préfecture (1982) Ecole de l'Arsenal, projet de transfert sur le site de la rue Granvelle : étude d'impact (1993) Révision du plan d'occupation des sols (POS) de Besançon, secteur Nord - 1ère et 2ème tranche : étude d'environnement par Eliane Houillon, paysagiste (1993) Notre Dame de la Charité du refuge, projet de reconversion du site : étude (1994)

Date

1974-1999

Cote

433W1

Contexte : 433W
Zone d'aménagement différé (ZAD) de Chateaufarine :...

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

12

ZAC Combe Saragosse : délibérations, modifications du règlement du PAZ (1987), avenants au traité de concession, révisions de bilans, plans d'ensemble des lots

Date

1983-1988

Cote

659W159

Contexte : 659W
II. Programme d'urbanisme
1, Planification urbaine
1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
ZAC Combe Saragosse : délibérations, modifications...

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

13

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue du Muguet, aire de retournement de bus, déplacement de conduite d'eau : notes, plans (1984) - Avenue Gaulard et place des Jacobins, travaux et pose de conduite en égout : main levée de caution, décompte général et définitif des travaux, copie du dossier de marché n° 84-132, plans (1984-1985) - Rue de l'Orme de Chamars, remplacement de conduite : notes, plans (1982) - Grande Rue et rue de la République, aménagement en voie "piétons-bus" : dossier de consultation des entreprises (manque le CCTP), copie du décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, plans, comptes-rendus de réunion, procès-verbal d'essais en pression, coupures de presse (1984-1985) (à noter : voir également dans les dossiers du service Etudes et Travaux -dossier pour l'instant dans le service, à cause de travaux futurs en 2006) - ZAC de la Combe Saragosse, travaux de viabilité, volet eau-assainissement : plans, comptes-rendus de chantiers, procès-verbaux d'essai en pression (1984)

Date

1982-1985

Cote

355W98

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 354W

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Date

Cote

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Combe Saragosse, procédure de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) : dossier de réalisation (lacunaire dans les pièces administratives et les pièces graphiques) (1982), Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) (1985), modification du règlement (juin 1985), dossier de création (janvier 1981)

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

Producteur :

Aménagement de la Combe Saragosse, éclairage public, travaux d'électricité, marché n°86-004 : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, plans.

Date

Cote

Contexte : 692W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse.- Travaux de viabilités, phase 1 dossier de marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 83-115.

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 433W

Producteur :

ZAC Combe Saragosse : délibérations, modifications du règlement du PAZ (1987), avenants au traité de concession, révisions de bilans, plans d'ensemble des lots

Date

Cote

Contexte : 659W

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Date

Cote

Contexte : 355W

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