Résultats de la recherche

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W55

0

Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)

PLAN

Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance

88W82

1977-1984

Combe Saragosse (chemin de la), DESMOULINS, Camille (rue), DONZELOT, Pierre (rue), Envelmey (rue des), ROBESPIERRE (rue), Saint Just (rue), SIEYES (rue Abbé), Vieilley (chemin de)

ENQUETE PUBLIQUE, CONTRAT, DELIBERATION

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1993 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pendant l'année 1993 (93-56) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 1 canalisations et pièces de raccord pour 1993 (93-57) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 2 robinetterie et fontainerie pour 1993 (93-58) - Carrefour Chemin de Vieilley/Combe Saragosse, renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-61) TS2015 - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 3 (93-63) - Rue de la Grette, pose d'un égout et renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux) (93-64) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de la station (93-74) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable (93-84) - Rue des Chalets, terrassements et travaux pour le renouvellement de la conduite d'eau (93-85) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/rue Kepler, extension du réseau d'eau potable (93-86) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses du réservoir et du local chlore (93-88) - Rue de la Rotonde, renouvellement des conduites d'eau potable (93-90) - Rue de l'Eglise, renouvelllement des conduites d'eau potable (93-143) - ZAC de Château-Galland, viabilisation (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-157) TS2015

355W77

1993

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Saint Jean (réservoir), Chalets (rue des), Château Galland (ZAC de), Combe Saragosse (chemin de la), Eglise (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Grette (rue de la), KEPLER (rue), LAPLACE, Pierre (rue), PERGAUD, Louis (rue), Rotonde (rue de la), Vieilley (chemin de)

MARCHE PUBLIC

De la place Colette à la place Pierre de Coubertin.

928W26

1984-2006

COLETTE (place), Cologne (rue de), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe aux Lézards (chemin de la), Combe Noire (chemin de la), Combe Reine (rue de ), Combe Saragosse (chemin de la), Convention (rue de la), Coquelicots (rue des ), LE CORBUSIER (impasse), Cornandouille (chemin de), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la), COSTE (rue), Coteau (rue du), COUBERTIN, Pierre de (place)

Relevé topographique, planche n° 43 - 71 , chantier n° 305/357/374 , Chemin de la Combe Saragosse - Chemin de Vieilley , section BT/BV : plan au 1/200ème, levé en JUIL.87 , reporté en SEPT.87

377W537

1987

Combe Saragosse (chemin de la), Vieilley (chemin de)

PLAN

Chemin de la Combe Saragosse. - Assainissement : dossiers de marché n° 74-50 (1974-1976) et n° 78-37 (1978-1979). - Aménagement de voirie : dossier de marché n° 75-122 (1975-1976).

354W17

1974-1979

Combe Saragosse (chemin de la)

MARCHE PUBLIC

De la rue Clerc de Landresse à la place Jean Cornet.

958W20

1910-1986

CLERC DE LANDRESSE (rue), Clos MUNIER (rue du), COLARD, (rue du Docteur), COLETTE (place), Cologne (rue de), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe aux Lézards (chemin de la), Combe Noire (chemin de la), Combe Reine (rue de ), Combe Saragosse (chemin de la), Concorde (rue de la), CONSIDERANT, Victor (rue), Convention (rue de la), Coquelicots (rue des ), CORNET, Jean (place)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W10

1953

Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Boucheries (rue des), Brosses (rue des), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (rue du Petit), Combe Saragosse (chemin de la), Corvée (rue de la), Courtils (rue des), Cras (rue des), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Géraniums (avenue des), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Jeannettes (rue des), LECOURBE (rue du Général), Liberté (place de la), MARULAZ (rue), NARDIN (chemin des Champs), Palente (chemin de), Pervenches (rue des), Princesses (rue des Deux ), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Ronchaux (rue), Roses (rue des), Sechal (rue du), Sentier (rue du), Tulipes (rue des), Tunnel (rue du), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), Violettes (rue des), VOIRIN (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Chemin de Vieilley et chemin de la Combe Saragosse. - Aménagement d'un carrefour giratoire : dossier de marché n° 93-061 (1993). - Projet et construction d'égouts : dossiers de marché (notamment n° 78-076 et 81-095) (1973-1983). - Aménagements de voirie : dossiers de marché n°81-088 et 82-153 (1980-1982). - Construction de trottoirs : dossier de marché n°72-024 (1972).

354W1

1972-1993

Combe Saragosse (chemin de la), Vieilley (chemin de)

MARCHE PUBLIC

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Klein, terrassements pour pose de réseau d'eau : copie du dossier de consultation des entreprises du service Etudes et Travaux pour le marché n°92-156, plans, main levée de caution, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion (1992-1993) - Rue de la Grette, pose d'un égout et renouvellement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 93-64 du service Etudes et Travaux, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion (1993) - Rue de la Rotonde, renouvellement des conduites d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-90, résultats d'essais, correspondance (1993) - Rue des Chalets, terrassements et travaux pour le renouvellement de la conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-85, détail estimatif, tracé en plan (1993) - Rue de Trepillot, terrassements et travaux pour le renouvellement des conduites d'eau et des branchements : copie du dossier de marché n° 92-151, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1992-1993) - Rues Ampère, Jacquard et de Trépillot, aménagement d'un giratoire, pose de canalisations : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, bordereau des prix et détail estimatif du dossier de marché n° 92-185 du service Etudes et Travaux, plans, notes (1992-1993) - Carrefour Chemin de Vieilley/Combe Saragosse, renouvellement de conduite d'eau : détail estimatif, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-61 du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion (1993) - Rue Ribot, renouvellement de conduite : plans (1993) - Régulation du Boulevard Churchill, travaux de génie civil sur les carrefours : comptes-rendus de réunion, plans, schémas (1993) - Rue d'Anvers, renouvellement de conduite d'eau : tracé en plan, procès-verbal d'essai en pression, notes (1993)

355W115

1992-1993

AMPERE (rue), Anvers (rue d'), Chalets (rue des), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Combe Saragosse (chemin de la), Grette (rue de la), JACQUARD (rue), KLEIN (rue), RIBOT, Alexandre (rue), Rotonde (rue de la), Trépillot (rue de), Vieilley (chemin de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Combe aux Lézards (chemin de la) à Corvée (rue de la)

250W23

1951-1981

Combe aux Lézards (chemin de la), Combe Noire (chemin de la), Combe PORTIER (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Concorde (rue de la), CONSIDERANT, Victor (rue), Coquelicots (rue des ), Cornandouille (chemin de), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC