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  1. Résultat n°1

    Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER) : procès-verbaux de sessions (1969-1972), composition des sections et des groupes de travail (1969-1970)

    Date

    1969-1972

    Cote

    88W20

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission de Développement Economique Régional de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER), secteur sauvegardé de Battant : règlement, étude préalable pour les hauts de Battant, rapport au ministère de la culture

    Date

    1977-1981

    Cote

    46W30

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Commission de Développement Economique Régional de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER) : procès-verbaux de réunions, notes et rapports

    Date

    1967-1970

    Cote

    88W21

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission de Développement Economique Régional de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME