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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Association SAFRAN (réinsertion sociale et professionnelle), relations avec la ville : correspondance Conseil Régional de Franche Comté, relations avec la ville : correspondance et notes. 1988-1991
Cote
86W84
 Date
1986
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
  • Association SAFRAN (réinsertion sociale et professionnelle),...
Résultat n°2

Schéma régional des transports collectifs : correspondance avec le conseil général du Doubs, le conseil Régional, la Direction Régionale de l'Equipement ; convention avec la Région, plaquettes de présentation, études et notes diverses, délibérations du conseil municipal (relatives à la convention Ville/Région, aux subventions).
Cote
86W95
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, ETUDE, LISTE D'EMARGEMENT
  • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
  • Schéma régional des transports collectifs : correspondance...