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  1. Résultat n°1

    Association SAFRAN (réinsertion sociale et professionnelle), relations avec la ville : correspondance Conseil Régional de Franche Comté, relations avec la ville : correspondance et notes. 1988-1991

    Date

    1986

    Cote

    86W84

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Association SAFRAN (réinsertion sociale et professionnelle),...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  2. Résultat n°2

    Schéma régional des transports collectifs : correspondance avec le conseil général du Doubs, le conseil Régional, la Direction Régionale de l'Equipement ; convention avec la Région, plaquettes de présentation, études et notes diverses, délibérations du conseil municipal (relatives à la convention Ville/Région, aux subventions).

    Date

    1980-1989

    Cote

    86W95

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Schéma régional des transports collectifs : correspondance...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME